David X...

David, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 6 février 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs notamment de meurtres aggravés, tentative

Y... et que la chambre de l'instruction, qui constatait expressément dans sa décision que David Y... avait accusé dans sa plainte son médecin de l'avoir sodomisé à plusieurs reprises et de l'avoir pénétré

déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Idreal, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 10], 2°/ la société David

David, - Z...

David A... et M.

David, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 8 octobre 2004, qui, pour conduite de véhicule sans permis en récidive, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ; Vu le

ayant entraîné une incapacité de travail n'excédant pas huit jours, le 27 juin 2002 à Batilly, l'a condamné à 900 euros d'amende avec sursis et, sur l'action civile, à réparer le préjudice subi par David

David C..., demeurant tous deux ..., 3°/ de M. Olivier B..., 4°/ de Mme Olivier B..., demeurant ensemble ..., 5°/ de M. A..., 6°/ de Mme A..., demeurant ensemble ..., 7°/ de M.

Laurence-David X..., demeurant ... USA, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit de M.

X... était le metteur en scène alors selon le pourvoi, en premier lieu, d'une part, que l'irrésistibilité d'un événement est à elle seule constitutive de force majeure lorsque sa prévision ne saurait permettre

la déposer en gare de Saint-Omer, au retour du périple en forêt, se sont révélés exacts, ainsi que cela a pu être vérifié par les investigations menées à la diligence du magistrat instructeur, ce qui met

Il y a donc lieu d'infirmer la décision déférée et de condamner la MFP à payer à Monsieur David X... la somme de 12 052,80 euros à titre de rappel de salaire correspondant au complément de rémunération

répression à 10 ans de réclusion criminelle ; "alors que deux listes successives de témoins ont été dénoncées à l'accusé, la première visant Patrice C..., Agnès R..., épouse C..., Virginie R... et David

autorisés à effectuer les visites et saisies nécessaires à la recherche des preuves d'une infraction fiscale présumée ; qu'en autorisant Philippe Z..., contrôleur principal des impôts, Philippe A... et David

qui devenait plus dangereuse, a fait signe à un groupe de baigneurs de revenir, puis a fait déplacer la zone de surveillance vers la droite (nord) avec l'aide de David F... ; "- David F... faisait

David, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

David, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.