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5 résultats pour « David LIZANO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

Vichy afin de déposer plaintec/Dominique Y

613726a8cd5801467742772a

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

agressive lui faisant le reproche d'être la maîtresse de David A... puis en la frappant à coup de poings sur le visage ; qu'à l'appui de sa plainte, Marie Liza X... a versé un certificat médical, en date

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424175

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Et que Z... a trop d'admiration pour cette génération de diplômés que symbolise un David X....

Source officielle
CC

cr

613725cdcd58014677420a36

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

C... et Pierre A..., il avait conçu l'opération ; qu'accompagné de David C... il avait, avec son véhicule Audi, fait le trajet Paris-Montpellier le 15 avril 1995, Pierre A... les rejoignant deux jours

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742759e

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Béatrice A... épouse Z..., dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Jean-Marc B... et/ou Aline C..., épouse B..., dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Marc David

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00301

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

industrielle pour le développement de la sécurité (SIDES), Flowserves Pompes, Thevenot Partners et la AJ associés, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat des sociétés Clyde Union et David

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