PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné la société Generali Iard, in solidum avec la société Bois du Dauphiné, à payer à M.

S... à l'encontre de la sari dauphine 37, de M. K...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que le 7 juillet 1997, Mme X..., salariée de la société Le Dauphin

conventionnelle de licenciement et d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1 / que, dans ses conclusions, il contestait expressément que la société Le Dauphin

construction (la société Dauphin) par un contrat du 16 septembre 2011; que la société Dauphin a été mise en redressement judiciaire le 12 avril 2012 et a continué d'exécuter le contrat ; que le 11 juin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Ligue Dauphiné Savoie de hand-ball, dont le siège

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 4 décembre 1997) et les productions, que la société Dauphine cloisons a été mise

[E] [J], et la société Les Quatre dauphins aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Les Quatre dauphins et condamne la Société

désigné Joël X..., officier de police territorialement compétent pour assister aux opérations de visites et saisies qui devront se dérouler dans les locaux de la société Cegelec Centre Est, Agence Dauphiné

X..., gérant de la société Dauphiné Cloisons, s'est porté caution des engagements de cette société envers la société Etablissements Michal André (la société Michal) ; que la société Dauphiné Cloisons ayant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par contrat du 12 octobre 1992, Mme X... a consenti à la société Dauphin la location

Vu leur connexité, joint les pourvois n° N 01-47.165 et X 02-40.002 : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 22 juin 1992 en qualité de démonstratrice par la société Concord Le Dauphin

Carmet, conseiller, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Dauphin Ota, de la SCP Gatineau, avocat de M. X..., les conclusions de M.

[M] [A] et la société Ondes Dauphine Savoie et la société Radio plus développement en contrat à durée indéterminée, et d'AVOIR condamné, en conséquence, la société Ondes Dauphine Savoie à payer à M.

Winterthur, dont le siège social est au ... (7ème) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit : 1 ) de la société anonyme Le Dauphiné

les 199 900 francs ; que de même, dans ses conclusions, Charles Y... se targue de la déclaration (tronquée) de l'expert-comptable (D 21) pour soutenir qu'il a effectué des versements à la SA Hôtel Le Dauphin

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, après avertissement donné aux parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 juillet 2000), qu'après avoir demandé à la Banque populaire du Dauphiné

; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 10 avril 2018), que la société Triponney Hélicoptères (la société), propriétaire d'un hélicoptère Eurocopter Dauphin