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53 résultats pour « Cyril MALGRAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725cacd580146774208ae

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de Me GUINARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LATTY Cyril

Source officielle

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CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f0fb

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

Françoise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 février 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Cyril Z... et de Rémi

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e2f3

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

plusieurs verres de vin ; qu'ainsi il avait été étourdi par l'abus d'alcool ; qu'au cours de la nuit, pendant qu'il dormait à côté de Claude Y..., Jean X... qui était alors dans le même lit que Cyril

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cr

6137269bcd58014677426f79

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'agression sexuelle sur mineurs de quinze ans par une personne ayant autorité ; "aux motifs que malgré

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cr

61372616cd58014677422dad

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 1999, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 4 000 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301667

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Cyril X... et l'EARL Cyril et Jacques X... à une créance de dommages et intérêts ; 1) ALORS QUE devant la cour d'appel, M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11522

Cassation

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Cyril Y... ; Que si la complexité du dossier T ressort des échanges de correspondances internes à la banque, il n'en demeure pas moins que le client s'est plaint de ce que M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00660

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

la preuve de l'existence d'une influence exercée par cette irrégularité sur les résultats du scrutin soit exigée ; que le tribunal, tout en constatant que deux scrutins séparés avaient été organisés malgré

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01827

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Cyrille A...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00475

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

A... ; que la Cour retient en conséquence que Thierry X... a effectué une heure supplémentaire par jour du 7 novembre 2005 date de l'embauche de Cyril A..., qui ne peut attester pour une période antérieure

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110689

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Georges Y... que M, Cyrille C.... Attendu que ladite somme, amputée de la condamnation prononcée au profit de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00478

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

Cyril X... ne pouvait intervenir qu'après autorisation de l'inspecteur du travail ; que le licenciement de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11224

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Un tel comportement, malgré nos rappels à l'ordre, porte gravement atteinte au bon fonctionnement de l'entreprise.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00734

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

X... … les résultats ne sont pas atteints, que l'application de son métier CGP n'a pas été pleinement remplie, malgré un passage en filière » ; qu'aux termes de la fiche d'appréciation « CDD », Monsieur

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soc

613724d4cd58014677418b60

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

X... faisait valoir que la lettre de licenciement lui reprochait une absence injustifiée auprès d'une société Cyriel qu'il ne connaissait pas et chez laquelle il n'avait jamais été envoyé par son employeur

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200018

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

l'objet d'une observation de la société EPBA dans son dire du 14.05.2003 ; que sur le reproche de déformation des conclusions du sapiteur géologue, la société EPBA produit l'attestation de Monsieur Cyrille

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02845

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Cyril X..., contre l'arrêt n° 197-178 de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2017, qui, pour trafic d'influence, l'a condamné à un an d'emprisonnement et deux ans

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300732

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Cyrille et Raymond X... d'une part, et M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11287

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

En clair, Monsieur Cyrille Y..., au lieu d'être rattaché à Monsieur Mathieu E..., quittant l'entreprise, a été rattaché à un autre Directeur des exploitations.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Jean-Cyril U..., président, puis président directeur général (PDG) du groupe Air France, a recruté au lendemain de sa nomination le 23 septembre 1997, dans le cadre d'un détachement de la police judiciaire

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