principale de 33 064,02 euros au titre du solde de la redevance d'assainissement pour l'année 1995, alors, selon le moyen, que toute entreprise industrielle qui prélève annuellement plus de 6 000 mètres cubes

pour erreur sur la substance, d'autre part, que la cour d'appel, qui relevait que la société Pacific Construction avait accepté, pour les travaux de "désenrochement", un prix très important au mètre cube

Y... 20 francs le mètre cube", la cour d'appel qui a entaché sa décision d'une contradiction de motifs, n'a pas satisfait aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors,

venue aux droits de la société Dexxon Data Media (la société Dexxon), qui a pour activité le commerce de gros d'équipements informatiques, importe à ce titre des appareils multimédia dénommés « movie cubes

faisant clairement et précisément valoir que le prix de la redevance n'augmente pas chaque année et qu'au contraire depuis 1989 il n'a cessé de décroître, qu'il était en 1989 de 11,23 francs le mètre cube

inscrits, 15 jours à l'avance, son intention de déplacer le fonds, faute de quoi les créances inscrites deviendront de plein droit exigibles; que la cour d'appel, qui a constaté que la société Lili Cube

détermination de sommes dues par la SCB au propriétaire du terrain, la cour d'appel a, pour régler le litige, après avoir cité ces termes de la convention, retenu un prix de base de un franc le mètre cube

de déterminer l'étendue des obligations contractuelles de la société Girard; que cette dernière soutenait que les agriculteurs lui avaient commandé un système d'irrigation d'un débit de 125 mètres cube

articulés ou "Magic Cube" pouvant prendre plusieurs formes ; que reprochant à cette dernière d'offrir à la vente sur internet un cube publicitaire dénommé "Multi Cube" reproduisant

faisant valoir que son activité de déroulage est très différente de celle nécessaire à la fabrication du contreplaqué ordinaire ; que dans la fabrication du contreplaqué ordinaire, pour faire un mètre cube

Javid X..., 1 100 peupliers environ de sa plantation sise à Fitilieu (Isère), pour un prix fixé au mètre cube selon la dimension des arbres, estimée par un cubeur juré désigné par la société ; que, prétendant

avec celles de la référence figurant dans la clause de variation, a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil ; 2 / qu'en substituant trois indices au prix du mètre cube

son accord au dépôt de remblai après avoir sollicité, ainsi que son père, l'accord de la propriétaire par téléphone, sans constater que l'accord de Mme X... avait porté sur le dépôt de 13 000 mètres cubes

la position 85 21 90 00 ; que, le 19 juin 2012, l'administration des douanes a notifié à la société Dexxon un procès-verbal d'infraction de fausse déclaration d'espèce lors d'importations de "movie cubes

paiement de factures représentant la fourniture d'eau ; Attendu que la société Suez-Lyonnaise des eaux fait grief à l'arrêt de dire que le service de fourniture journalière gratuite de 25 mètres cubes

la société Brocante de Torfou ayant produit aux débats des attestations établissant qu'à la date de l'expiration du contrat de location-gérance, la société Brocante de Fay avait entreposé des mètres cubes

X... a été engagé le 27 septembre 1999 par la société NSCBI en qualité d'ouvrier de production à la cubeuse ; qu'après un arrêt de travail pour maladie du 28 janvier au 11 février 2001, le médecin du travail

matériel industriel au prix de 353 000 francs payable en cinq mensualités ; que, par ce même acte, la société Lorraine s'est engagée à déverser sur une décharge de la SCAP un minimum de 2 500 mètres cubes