. ; que l'avenant à un contrant d'assurance du 4 mars 1993 qui rapporte que la société Crescendo déclarait exploiter les marques déposées Olivia Valere X... ne constitue pas une déclaration prouvant l'activité

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR SURSIS A STATUER SUR LE RECOURS FORME PAR CRESCENT SASSO CONTRE LA DECISION PRISE PAR L'ETABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES

Crescenzo, de la SCP Delaporte et Briard, avocat du Commissariat à l'Energie Atomique, les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de la société Cafétéria Crescendo restauration, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crescendo, société à responsabilité limitée, dont le siège

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR FAIT PARTIELLEMENT DROIT A LA DEMANDE DE CRESCENT SASSO TENDANT AU MAINTIEN DE L'EXONERATION DE SA PARTICIPATION AUX PRESTATIONS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Crescence, Marie X..., veuve de M.

A... et le condamne à payer à la société [...], en qualité de liquidateur de la société Creagencement, la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière

Daniel Philippe, demeurant 3 Chepsto Crescent London, AA 3 EA (Grande-Bretagne), représenté par Mme Béatrice Philippe, ès qualités d'administrateur légal de son enfant mineur, 6°) Mlle Isabelle Philippe

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DE CRESCENZO X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 4 novembre 1998 qui, dans la procédure suivie contre

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : H 20-12.046 Demandeur : la société Schmidt groupe Défendeur : la société Credence 2A Relevé d'office de la péremption n° :

II 2007/2010, que sur ce plan Crescendo II, une procédure d'information consultation du comité central d'entreprise a été organisée en 2007 et les onze comités d'établissement ont été ensuite consultés

Bernard X..., demeurant 32, Warrington Crescent, Londres W9 1 EL (Grande-Bretagne), en cassation d'une ordonnance rendue le 30 juillet 1991 par le juge de l'expropriation du département des Yvelines, siégeant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth X..., demeurant 32 Warrington Crescent à Londres, W9 1 EL

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 octobre 2009), que par acte du 29 avril 1992, la SCI de Saint-Crescent-le-Vieil

consentait immédiatement en donnant le billet de 200 francs qu'il avait d'ailleurs déjà à la main et en recevant la monnaie toujours sous la menace du pistolet ; que cette agressivité est ensuite allée crescendo

William Crescent X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 2000 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), au profit de Mme Marie-France Y..., défenderesse à la cassation

Nico, Gerrit X..., demeurant 6,Hans Crescent, Londres SWA (Angleterre), et résidant actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile B