Compagnies UPA, SOCOMA-RODRIGUES-SOCOMA » ; - Gabriel Z... : « étant retraité du port (docker) j'atteste sur l'honneur que Monsieur X... Gabriel exerçait la métier de docker.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Gabriel

Anastase XZ..., Gabriel XZ..., Joël XZ..., Marc XZ..., Georges XB..., Mme Sylvie XC..., MM.

. ; les déclarations de Mme Corinne B..., mère de M.

Gabriel et Yves X... de ce qu'ils renoncent au troisième moyen de cassation et aux deuxième et quatrième moyens en ce qu'ils concernent M.

DE ROVE; QUE, PAR UN AUTRE ACTE RECU PAR LE MEME NOTAIRE, LE 15 JUILLET 1964, LES AUTRES AYANTS DROIT DE GABRIEL DE D...

Gabriel, Patrick et Jean-Marc Y... ainsi que M.

peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que des informations émanant d'une personne désirant conserver l'anonymat ont été portées spontanément à la connaissance de Jean-Gabriel

Jean-Gabriel X..., une ouverture de crédit garantie par des inscriptions d'hypothèque sur divers biens situés en France ; que M.

. ; 5°) La société civile immobilière DE LA PLACE GABRIEL immeuble ORIX, dont le siège social est à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), ..., représentée par son gérant la SOCIETE DE GESTION D'EPARGNE ET DE CREDIT

Jean-Gabriel X..., une ouverture de crédit garantie par des inscriptions d'hypothèque sur divers biens situés en France ; que M.

Jean-Gabriel X..., une ouverture de crédit garantie par des inscriptions d'hypothèque sur divers biens situés en France ; que M.

de son père René Y..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 30 août 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires de la résidence La Colline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / à Mme Christiane Collin, domiciliée 40 chemin de Montgay, 69270 Fontaine-sur-Saône, 24 / à Mme Simone

Gabriel Y..., 7 / de M. Samuel Y..., tous les sept domiciliés 98825 Apataki Tuamotu, 8 / de l'association Ta'atira'a Paruru Te Roto A...

tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Gabriel Y..., - M. Alfred Y..., - M.

Gabriel Y..., - M. Alfred Y..., - M.