Y..., représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Coquet société anonyme, de la société à responsabilité limitée société Nouvelle Bambino, et de la société anonyme S 2 C, demeurant

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 10 juin 1987, la société Couillet, dont M

Coquet, greffier" ; que l'arrêt ayant été ainsi signé par un greffier qui n'a pas assisté à son prononcé a donc été rendu en violation des articles 456 et suivants du nouveau Code de procédure civile ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Ambulances Coquelet, société

retrouvée au fond du cercueil et il a été confirmé qu'elle avait été attachée cadran à l'intérieur du poignet ; qu'il a enfin reconnu avoir mis dans sa poche un pendentif qui était accroché par une cordelette

l'extrait litigieux était constitué « d'une suite de douze notes articulées selon une métrique propre, exposée une première fois dans l'introduction de l'oeuvre, puis au sein de chacun des quatre couplets

par le père de Bernard X... et que les loyers de l'appartement de Pommeuse réglaient les remboursements d'emprunt, il est clair que les époux X... avaient un train de vie, comme en témoigne le très coquet

satisfaction des salariés pour le résultat obtenu ; que le montant des honoraires facturés à chacun des salariés représentant un montant global de 853 848 francs est exact ; que dire qu'une telle somme est coquette

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 mai 1996), que la société Johann Christian Hansen (l'acheteur), qui a prétendu que les 40 tonnes de côtelettes

importation de stupéfiants ; que, le même jour, dès l'arrivée sur le sol français, à 15 heures 50, de la navette ferroviaire qui le transportait, l'intéressé a été conduit à l'hôtel de police de Coquelles

c'est exactement que le rédacteur du mémoire précise que les fonctionnaires du SRPJ de Rouen ont été alertés le 8 février 1991 par leurs collègues d'Angers de ce que des masques de carnaval, des cordelettes

2013 par l'URSSAF du Nord-Pas de Calais (l'URSSAF), à la suite d'un constat de travail dissimulé dressé par procès-verbal du 16 mai 2013 transmis par la brigade mobile de la police aux frontières de Coquelles

siège est [...] , 2°/ à la société Gladel, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Etablissements Coquet

URSSAF du Nord Pas-de-Calais (l'URSSAF), à la suite d'un constat de travail dissimulé dressé par procès-verbal du 16 mai 2013 transmis par la brigade mobile de la police aux frontières de Coquelles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Debacker, Lestoille-Covin-Coquelet-Molet, société civile professionnelle

..., demeurant précédemment avenue Alponse Daudet, Résidence Reine Jeanne, 83300 Draguignan, et encore société Les Viandes charolaises, Place Claude Gay, 83300 Draguignan et actuellement Chemin du Contelet

Emin Leydier, assurée auprès de la société MMA IARD assurances, a vendu sous l'Incoterm Ex works des marchandises à la société DH Smith, qui a confié l'organisation de leur transport à la société Coquelle

Durançole et autres (domaine de [Adresse 5]), 100 % de la société La Jasso de [Adresse 5], 100 % du domaine des [Adresse 8] ([Localité 7]), 50,1 % de la société Transport Air et 50 % du Laboratoire Drs Coulet