"aux motifs que l'erreur de diagnostic qui n'était pas, en soi, répréhensible, s'était doublée de négligences, ce qui constituait des fautes susceptibles d'être reprochées aux docteurs Duplan et Guillet

B... expose l'excellent état de son véhicule et l'existence d'un dispositif stabilisateur de caravane rendant impossible tout tangage mais cette donnée est infirmée par les dépositions des témoins Guilmot

[F] a commis une faute civile fondée sur une diffamation publique envers un particulier, alors : « 1°/ qu'il résulte de l'écrit poursuivi et des constatations de l'arrêt que, dans le tweet litigieux

d'une unité économique et sociale entre les sociétés Guillemot France société anonyme, Thrustmaster SA, Guillemot recherche et développement SARL et Hercules technologies SA et d'avoir constaté l'existence

et avéré ; que, dans le cas où l'argumentation d'une partie fait état d'une circonstance qui est constante et avérée, telle, dans l'espèce, le libellé d'une décision de justice, sa relation doit être

second moyen, que pour fonder la réalité de la contestation sérieuse qu'argue la SNCF, dans la partie "discussion" 4e page, il a été fait utilisation d'une disposition, la seule qui soit mise entre guillemets

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Guillemin

deux guillemets emphatiques, pour souligner la féminité de la comédienne Fanny Cotençon ; qu'elle a, ainsi, privé sa décision de motifs ; Mais attendu que la cour d'appel a énoncé que Femme, placé

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 27 octobre 2000), qu'en 1992, la société Digoin matériaux a cédé à la société Guillemet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Guillemot-Augagneur-Pin

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 16 janvier 2020), la société Guillemette et Xavier Besson a engagé M.

U... à payer une partie de l'insuffisance d'actif de la société Entreprise Guilmoto et d'avoir condamné M. U... à verser à la société I...

; Attendu que l'arrêt attaqué (Rennes, 30 avril 2010), fixe à une certaine somme l'indemnité due par la Société d'équipement de Loire-Atlantique (SELA) à la société civile d'exploitation agricole Guillet

plus aucun doute dans l'esprit du lecteur en devenant à cet égard affirmatif lorsqu'il écrit, après avoir énoncé ce qu'il considère être « des fautes ou des erreurs » que c'est donc en dépit de la constante

d'un cadre de fenêtre destiné personnellement à Bernard X..., et procédait à une opération de "travail arrêté" lorsque l'accident se produisait ; que la toupie utilisée lors de l'accident de marque Guillet

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 15 novembre 1983), que, poursuivi avec deux autres inculpés, notamment pour abus de confiance, M.

des délibérations menées par la cour et le jury ; qu'en se fondant, pour retenir le caractère volontaire des faits, sur un élément de jurisprudence, au demeurant non identifié, qu'elle a cité entre guillemets

Guillemette, domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 octobre 1994, où étaient