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56 résultats pour « Clothilde MICHELIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100847

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Claude X... et de Mme Elisabeth X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mmes A..., Karine, Natacha, Tatiana et Clothilde X..., de MM.

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CC

cr

61372699cd58014677426e69

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que par arrêt incident du 16 mars 2004, la Cour a refusé de reporter les débats à une session ultérieure pour que puissent être entendus les témoins Clotilde

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CC

cr

613725f0cd58014677421b2d

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 13 avril 2000, qui, infirmant sur le seul appel par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue

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CC

comm

61372455cd58014677414a43

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

sur le fondement des articles 244, 245 et 249 de la loi du 24 juillet 1966, cette société et diverses personnes physiques Mmes Monique, Djamila, Brigitte, Virginie, Claire, Catherine Y..., Mme Marie-Clothide

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200198

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

qualité d'ayants droit de leur père, Michel Z..., 5°/ à la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite par actions, dont le siège est [...], 6°/ au Fonds d'indemnisation

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00181

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

Patrick, Bruno, Hervé X... et Mme Clotilde Z..., ainsi que la société Unigroupe étaient associés de la société Saint Michel ; que, dans le but d'apurer une partie du passif de cette société en vue de sa

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CC

soc

61372326cd580146774060bf

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Georges XP..., demeurant 23, SHLMR Les Tamarins, 97490 Sainte-Clotilde (La Réunion), 29 / de M. Eugène V..., demeurant ..., La Bretagne, 97490 Sainte-Clotilde (La Réunion), 30 / de M.

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CC

soc

613721e2cd580146773f8766

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Michel F..., demeurant 3, lotissement "La Ouate", route de Moufia, à Sainte-Clotilde (La Réunion), 68) Mme E..., Alice, Ketty D... dite Sylviane épouse Rivière, demeurant 21, lotissement SFR Moufia,

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CC

comm

613721becd580146773f6c4f

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Adrien, Joseph X..., demeurant 21, SIDR Deux canons III, Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de M.

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civ3

Attendu qu'en restituant justement à l'action intentéec/Mme F

613720cecd580146773ee887

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Michel, née D...

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CC

soc

613722e7cd58014677403004

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

René Z..., demeurant ..., 97490, Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310267

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-Clotilde

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civ1

60794e849ba5988459c48ebd

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

Y..., Z... et A... de ce que, tant qu'héritières de Clotilde B..., décédée le 12 février 2006, elles reprennent l'instance introduite contre elle ; Sur le moyen unique : Attendu que Vétivel B...

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CC

soc

6137233dcd580146774073bf

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

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civ2

61372345cd58014677407990

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Andrée, Micheline Maillot, 12, lotissement Capillaire, La Cressonnière, 97440 Saint-André (La Réunion), 3 / M.

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civ2

613721b4cd580146773f6524

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Christian C..., 6°/ Mme Joëlle, Clothilde X..., épouse C..., demeurant tous deux ... (Alpes-Maritimes), 7°/ M.

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soc

613721bbcd580146773f6a4b

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

(La Réunion), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 28 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis de la Réunion, au profit de Mme Michèle X..., demeurant ... à Sainte-Clotilde

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civ1

6137210fcd580146773f0a4b

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

La Rochelle (charente-Maritime), avenue de Bourgogne, bâtiment 31, en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre), au profit : 1°/ de Madame Clotilde

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CC

soc

613721a2cd580146773f5700

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

(Val-de-Marne), 3°) de Mme Michèle Z..., ayant demeuré à Fillinges (Haute-Savoie) Viuz-en-Sallaz, et actuellement sans domicile ni résidence connus, 4°) de Mme Clothilde F..., demeurant ... (12ème)

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CC

comm

613721d8cd580146773f8049

Cassation

16 février 1993

16 février 1993

Michel A..., demeurant 24, rue du Bois de Merle à Sainte-Clotilde (La Réunion), 28/ de Mme A..., demeurant 24, rue du Bois de Merle à Sainte-Clotilde (La Réunion), défendeurs à la cassation ; Les

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