AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Kimberly, Clark, Sopalin, dont le siège est Bureaux de la Colline

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Clarté (anciennement "ISS Hôpital Service", dont le siège est

Ginette, demeurant à Clary (Nord), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Champenois Jusot Claris, dont le siège

Guirec, 7 / Mme Germaine K..., demeurant ... à La Clarte (Côte-d'Armor), J...

Chamson, résidence Clary, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Ferplast, dont le

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire rapporteur, MM.

, Perros-Guirec (Côtes-d'Armor), 7 / de Mme Germaine I..., demeurant ... à La Clarté, Perros-Guirec (Côtes-d'Armor), 8 / de Mme Catherine B..., demeurant au lieudit "Les Fontaines", bâtiment C n

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat FERC-CGT, représenté par sa secrétaire générale, Mme Simone B..., dont le siège est 11, plan du Clapas

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Bèque, conseiller rapporteur, MM. Carmet, Boubli, conseillers, Mme Béraudo, conseiller référendaire, M.

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1993 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de Mme Jeanne-Marie X..., demeurant ... à Claira (Pyrénées-Orientales

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bignon, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Benhamou, Lecante, Boittiaux, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, M. Laurent-Atthalin, Mme Marie, conseillers référendaires, M.

avantageux [était] adapté au patrimoine de Mmes Y... pour une durée permettant de lisser les effets du marché qui ne peut pas être analysé a posteriori après l'éclatement de la bulle internet et des leçons

Jacques Lecoq, - M. Hervé Quillet, - M.