CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 résultats pour « Claparede »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137267ccd58014677425efd

Cassation

17 novembre 2005

17 novembre 2005

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 octobre 2003), que la société Claparède

Source officielle
CC

soc

6079b1799ba5988459c52509

Cassation

13 juin 1996

13 juin 1996

X..., dont le fils fréquente un centre médico-psychopédagogique, l'Institut Edouard-Claparède, la prise en charge de séances d'orthophonie dispensées par un praticien extérieur à l'établissement ; que

Source officielle
CC

civ2

6137239dcd5801467740c101

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Louis B..., demeurant Les Claparèdes, chemin de Roussière, 34380 Viols-en-Laval, 5 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613723a0cd5801467740c399

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Louis C..., demeurant Les Claparèdes, chemin de Roussière, 34380 Viols-en-Laval, 5 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ed1f

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Louis B..., demeurant Les Claparèdes, chemin de Roussière, 34380 Viols-en-Laval, 5 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101138

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

d'intégration scolaire (CLIS) comme c'est le cas actuellement ; qu'au contraire Mirsaine Y..., constatant la dégradation de l'état de Lou confirmé par le bilan psychologique effectué par l'institut Claparède

Source officielle