Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 avril 2005, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, association de malfaiteurs

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2002, qui, pour violences, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel de Poitiers a dit que les prévenus n'avaient pas commis de fautes de nature à avoir concouru au décès de Christian et Christopher

Christophe H..., demeurant ..., 13 / de M. Jacky I..., demeurant ..., 14 / de M. Patrick J..., demeurant ..., 50000 Saint-Lô, 15 / de M.

Christophe Y..., demeurant ... Serrières, 8°/ de M. Antoine Z..., domicilié Maison de Quartier, Place Kennedy, 27000 Evreux, 9°/ de M.

Christophe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Christophe Z..., demeurant ..., 22120 Hillion, II - Sur le pourvoi n° Q 98-45.025 formé par M.

Christophe Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M.

par : - les Mutuelles du Mans Assurances, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1994, qui, dans la procédure suivie contre Christophe

Christophe X..., demeurant ...

Christophe, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 7 décembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui-même, Frédéric Y... et Guillaume

Christophe Y... des chefs d'organisation de loterie prohibée et de participation à la tenue d'une maison de jeu de hasard, a déclaré irrecevable leur action civile ; Joignant les pourvois en raison de

Y..., qu'à la même époque, le club avait lancé la construction d'un nouveau centre de formation et d'un nouveau siège social et investi 12,5 millions d'euros dans l'achat de joueurs ; qu'en s'abstenant

Christophe Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 octobre 2017 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre B chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Usap, société par actions

PARIS, le vingt-quatre juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

F... syndic et de la SAMDA, de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de Mme veuve I..., les conclusions de M.

d'emprisonnement dont 16 mois assortis du sursis et à 20 000 francs d'amende ; " aux motifs qu'il était essentiel pour l'équipe de l'OM que le match du 20 mai 1993 soit gagné de manière à ce que les joueurs

sa majorité, ont assigné, en réparation de son préjudice les parents de Laurent Y..., leur assureur la société Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), l'OGEC et son assureur, la Mutuelle Saint-Christophe