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11 résultats pour « Christine Bonnefoi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372397cd5801467740bc41

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Christian X..., demeurant ..., 4 / de M. Laurent A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 janvier 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f4034

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

Jean-Michel B..., demeurant à Saint-Etienne (Loire), 80, D, rue Gabriel Péri, 15°/ Mme Christine H..., demeurant ..., 16°/ M. Alain XZ..., demeurant à Saint-Etienne (Loire), 8, rue E.

Source officielle
CC

soc

61372119cd580146773f0f8b

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

. ; 39°) Madame Christiane XA..., demeurant à Rive de Gier (Loire), rue Vaille Saint-Joseph ; 40°) Madame Claudine XG..., demeurant à Rive de Gier (Loire), ... ; 41°) Madame Anne Marie H..., demeurant

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f6722

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Yvon V..., demeurant Chemin des Littres à Saint-Jean Bonnefonds (Loire), 21°) M. Charles XU..., demeurant ..., 22°) M. Christian YA..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 23°) M.

Source officielle
CC

soc

613721b8cd580146773f680f

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Yvon XX..., demeurant Chemin des Littres à Saint-Jean Bonnefonds (Loire), 21°) M. Charles YA..., demeurant ..., 22°) M. Christian YG..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 23°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00899

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

La salariée lors de son embauche en mars 2007 a été affectée au projet immobilier « Christina ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02072

Cassation

26 octobre 2010

26 octobre 2010

Y..., âgé de 55 ans, était employé en qualité de bonnetier et percevait un salaire brut de 1.981,90 euros ; qu'avec une ancienneté de 34 ans et l'absence de perspective de retrouver un travail, Monsieur

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01778

Cassation

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Jamal Z..., directeur des filiales de la société Manpower France en date du même jour, libellé comme suit : « Bonsoir Christine ?

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100519

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

580. 000 euros, selon attestation du 10 mars 2005 établie par le Cabinet immobilier André ESSAYAN, d'une villa sise à Toulon dont la valeur est estimée à 480. 000 euros selon attestation de l'agence Bonetto

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02156

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Y... bonsoir j'ai procédé à votre inscription au stage j'attends confirmation de Mme D..., je prends note que vous avez conscience de votre difficulté dans la gestion des situations difficiles".

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00130

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

F... indique que, du jour au lendemain, Mme X... ne disait plus ni bonjour ni bonsoir à ses collègues de bureau et ajoute qu'elle avait apposé de grands calendriers sur les parois vitrées entourant son

Source officielle