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1 396 résultats pour « Chevry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269fcd58014677427239

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

une base légale à sa décision ; "2 ) alors que dans ses conclusions régulièrement déposées devant la cour d'appel, la Coopérative agricole des producteurs de fromages de chèvre de la vallée du Cher

Source officielle

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CC

cr

és apparaissait établic/Lionel A

613725f7cd58014677421ecb

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

civile (Moktar X...) d'une somme de 19 000 francs à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs propres et adoptés que l'information et les débats avaient établi que, le 3 décembre 1991, la société La Chèvre

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui, dans la procédure suiviec/Guy C

61372550cd5801467741cae5

Cassation

11 mars 1991

11 mars 1991

; "aux motifs que par un acte signé le 15 juillet 1988, Chevrier, président directeur-général des sociétés SODILOR et RIVDIS exploitant des supermarchés à Lorette et à Rive-de-Gier, avait vendu pour

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02309

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

Y..., présidente d'une association de sauvegarde des animaux à Beaumont-en-Argonne (Ardennes), des procès-verbaux ont été dressés par les gendarmes de Sedan, faisant état du "très mauvais état" de chevaux

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300464

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

que la société EBM exerçait ses activités de courtage de chevaux, de vente de saillies et d'exploitation de chevaux de course hors des lieux mis à sa disposition par M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427786

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

GREV certains accents empreints d'affectivité à l'égard des chevaux, il demeure que ces personnes font unanimement état, à la date où elles ont accueilli les chevaux saisis, en février 2000, de leur extrême

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comm

6137239ccd5801467740c06d

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

X... était, personnellement ou en association, propriétaire de cinq chevaux ; que, par suite, en se bornant à affirmer que les pièces obtenues de l'institut du cheval "fin 1996" et la réponse de la

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civ1

61372407cd580146774114d0

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

X... et Y..., propriétaires de chevaux, et M.

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civ1

61372273cd580146773fd240

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

a notamment fait valoir que les deux chevaux avaient été successivement vendus par M.

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civ1

613722f9cd58014677403eab

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

X... pour obtenir la remise du cheval, des dommages-intérêts et la restitution des gains obtenus par le cheval ; que M. Y..., bénéficiaire d'un contrat de location du cheval à lui consenti par M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00878

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Cheval blanc, devenue Château cheval blanc (la société Cheval blanc

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cr

613725e3cd580146774214bc

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

cheveu analysé ait appartenu à Hassein Y..., cependant qu'il est constant que la fratrie à laquelle appartient Hassein Y... comporte 6 garçons et que, par conséquent, les cheveux de 3 de ses frères n'ont

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CC

cr

Philippe X... se constitue partie civilec/Laurent Y

613726a2cd58014677427397

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

reviendra au bailleur ; option d'achat : 40 000 francs", et, dans le cadre réservé à la "participation du cheval aux courses à réclamer", la mention selon laquelle le cheval est autorisé à participer

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cr

613725c2cd58014677420511

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

.; " aux motifs qu'il convient de rappeler que Raymond X...a déposé plainte pour le vol de onze chevaux dont il prétend être propriétaire, à savoir Une de Riffray, Soulangy, Jalousie, Fadango, Fleurs

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200060

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

du cheval de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00856

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

au sein du groupe et plus généralement au niveau national liée à des difficultés d'approvisionnement en lait de chèvre.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200682

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

I... était le gardien du cheval, la cour d'appel a relevé que M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100611

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 29 mars 2023), à compter de 2016, Mme [E] a confié le cheval de concours « Alpha de Preuilly » à [M] [P], gérant d'une écurie de compétition.

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civ1

613722f1cd58014677403897

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

Y..., propriétaire du cheval Last Dog et de la jument Sayala, les a confiés à M.

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cr

IMS, en date du 14 avril 1994, qui, dans l'information suiviec/Benoît X

61372569cd5801467741d7f3

Cassation

30 octobre 1995

30 octobre 1995

à l'aide de manoeuvres frauduleuses ; "aux motifs que Benoît X... avait déclaré avoir proposé à la vente à Mme Y... le cheval "Tu Viens d'Idée" pour la somme de 80 000 francs en juillet 1990 ; que

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