122-6, L. 122-8, L. 122-9, L. 122-14-2 et L. 122-14-3 du Code du travail ; 2 / que, subsidiairement, en présence de la contestation élevée par la société Hippo Gestion, selon laquelle "la cour cherchera

octobre 1991 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1 / des Mutuelles du Mans assurances IARD, dont le siège social est aux Mans (Sarthe), ..., 2 / de la société Chichery

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements FERRONE, société à responsabilité limitée dont le siège social est sis au lieudit "La Caserne", Champfromier, Chézery-Forens

Jean-Jacques X..., demeurant Ferme de l'Abbatiale, 08250 Chatel-Chehery, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Chichery, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1986 par la cour d'appel de Bourges (1ère Chambre civile), au profit de L'OMNIUM DE LA PARFUMERIE DE LUXE (OPAL), dont le siège est à Paris (8e),

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Berry Distribution centre Leclerc, dont le siège est rue Chichery

Denis F..., demeurant tous Chemery-sur-Bar, 08450 Raucourt et Flaba, 9 / de M. Hubert G..., demeurant ..., 10 / de M.

Cependant, il y a lieu de constater que le même document mentionne également, au paragraphe suivant : " Ce domicile sera mis en vente au plus vite et parallèlement, Madame Y... cherchera à se reloger "

de travail du 14 mai 2007 qui se bornent à prévoir qu'un suivi du temps de travail sera effectué pour tout collaborateur sur une base annuelle, que toutefois, autant que faire se peut, la direction cherchera

l'utilisation sans autorisation, par le syndicat intercommunal d'énergie et d'e-communication de l'Ain (le SIEA) d'infrastructures de génie civil lui appartenant, implantées sur le territoire des communes de Chézery-Forens

Jean-Jacques X..., demeurant ferme de l'Abbatiale, 08250 Chatel-Chéhéry, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de la

Pierre X..., demeurant rue du Chateau à Chemery-sur-Bar (Ardennes), en cassation d'un jugement rendu le 5 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes de Sedan (section encadrement), au profit des Chais

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre X..., demeurant à Chemery-sur-Bar Raucourt et Flaba (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu

Chémery, président du groupe auquel appartenait la société TELEP, d'avoir bidouillé la comptabilité ne constituait pas une injure, sans rechercher si, appliqué à une comptabilité, le terme "bricoler" ne

Mais attendu que l'on cherchera vainement aux écritures de Madame X... la moindre tentative de démontrer un quelconque manquement à cette obligation puisque précisément elle a entendu se rabattre sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jocelyne A..., veuve Z..., demeurant à Chennery, commune de

caractère apparent, tout comme la nécessité de réviser des éléments d'équipement comme les circuits 12 V et 220 V, et qu'un accord est intervenu s'agissant du moteur tribord ; qu'en toute hypothèse, l'on cherchera

Jacques Z..., demeurant à Mur de Sologne (Loir-et-Cher), route de Chémery, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de