X... qui chassait le sanglier le 6 septembre 2014 à 11 h 10 sur la commune de [...]  

X... qui chassait le sanglier le 6 septembre 2014 à 10 heures 15 sur la commune de [...] dans l'Aude limitrophe au département des Pyrénées-Orientales, s'est volontairement exonéré d'une charge qui pèse

X... qui chassait le sanglier le 8 novembre 2014 à 10 heures 15 sur la commune de Paziols dans l'Aude limitrophe au département des Pyrénées-Orientales, s'est volontairement exonéré d'une charge qui pèse

actuellement hors d'usage", que la cour d'appel qui a fait droit aux demandes du syndicat portant sur des trames chauffantes, reconnues défectueuses postérieurement à cette délibération votée le 25 mars

part, la garantie décennale ne s'applique que s'il y a eu réception ; que loin de constater une réception, l'arrêt attaqué concède que demeure inconnue la date de terminaison du circuit électrique chauffant

; qu'il s'agit d'une image dénaturée de religieuse ; contrairement à ce que soutiennent les prévenus, ce "visuel" ne traduit pas l'alternative "chasteté ou préservatif" puisque la religieuse n'évoque

laquelle vient la société Nivo Heat Oy (société Téval), a entretenu, au cours de l'année 1984, des relations commerciales avec la société Sodifrance, pour la distribution de son produit, "le plafond chauffant

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian X... coupable d'avoir mis en vente sous l'appellation Mont d'Or des fromages obtenus en chauffant

nécessairement requalifié en un bail d'habitation soumis aux dispositions de la loi du 6 juillet 1989 en raison de l'absence dans le logement loué d'éléments d'équipement, tels que réfrigérateur, plaques chauffantes

période d'essai et d'avoir débouté le salarié de ses demandes, alors, selon le moyen, aux termes de l'article 5-4, 3e alinéa, de la Convention collective de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants

1996) de l'avoir condamnée à payer au salarié une somme à titre de dommages-intérêts pour non respect des critères retenus par la convention collective de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants

de vente, en se bornant à énoncer que la société Festa ne démontrerait pas avoir commandé à la société Ramus la fourniture de vannes munies d'un système de réchauffage par grand froid (résistances chauffantes

appartenait donc au tribunal de police de vérifier si l'arrêté du préfet des Vosges du 15 septembre 1993, prescrivant la fermeture le dimanche après-midi des commerces de chaussures et d'articles chaussants

appartenait donc au tribunal de police de vérifier si l'arrêté du préfet des Vosges du 15 septembre 1993, prescrivant la fermeture le dimanche après-midi des commerces de chaussures et d'articles chaussants

appartenait donc au tribunal de police de vérifier si l'arrêté du préfet des Vosges du 15 septembre 1993, prescrivant la fermeture le dimanche après-midi des commerces de chaussures et d'articles chaussants

appartenait donc au tribunal de police de vérifier si l'arrêté du préfet des Vosges du 15 septembre 1993, prescrivant la fermeture le dimanche après-midi des commerces de chaussures et d'articles chaussants

appartenait donc au tribunal de police de vérifier si l'arrêté du préfet des Vosges du 15 septembre 1993, prescrivant la fermeture le dimanche après-midi des commerces de chaussures et d'articles chaussants

appartenait donc au tribunal de police de vérifier si l'arrêté du préfet des Vosges du 15 septembre 1993, prescrivant la fermeture le dimanche après-midi des commerces de chaussures et d'articles chaussants

Didier X..., demeurant ... 1er (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre, chambre sociale), au profit de la société le Coq chantant