Vieillard, conseiller, Mme Rosette, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Smurfit Kappa France, de la SCP Boutet et Hourdeaux

T..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze, de Me Le Prado, avocat de la société Cipli, et l'avis de M. de Monteynard, avocat général, après débats

[O] [F], salarié de la société [1], a été grièvement blessé par la chute de panneaux de treillis soudés transportés par un chariot élévateur. 3. M.

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y... , conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale

Z..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller référendaire, l'avis de Mme C..., avocat général

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Palle, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de Mme D..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat

conseiller rapporteur, Mme Prieur, conseiller référendaire ayant voix délibérative, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat aux Conseils, pour la société Axa France IARD.

J'étais au contact du bruit (chariot, transporteurs, compresseur). J'étais également au contact du bruit, je n'étais pas équipé. Du 1er janvier 2004 à ce jour, je suis contremaître de travaux.

conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de Mme X..., de la SCP Boutet et Hourdeaux

[D], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze, de Me Le Prado, avocat de la société Transport route service, après débats en l'audience publique

Charles Gnanapragassa, - M. Daniel Urdiel, - M.

chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. et Mme A... et des sociétés Mélèze bois rond scierie et Tron exploitation forestière de Lure, de la SCP Boutet et Hourdeaux

EEEE... , domicilié [...] , 44°/ à Mme Charlotte II..., domiciliée [...] , 45°/ à M. Jean JJ..., domicilié [...] , 46°/ à M. FFFF... , domicilié [...] , 47°/ à M.

, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés Axa Corporate solutions assurance, Allianz IARD et Groupe Canal +, de la SCP Boutet et Hourdeaux

[L], [R], [C] et [Q] [Y] et de Mme [B] [Y] et de la société Calypso, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.