Raymond Y..., demeurant ..., décédé, aux droits duquel se trouvent ses héritiers Mme Camille X..., veuve Y..., M. Joël Y..., et M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1134 et 1252 du Code civil, L. 121-1 et L. 121-12 du Code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le groupe CAMIF

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 1er décembre 2020), le 13 juillet 2006, M. et Mme [W] et la société Camip Maisons Rustic (la société Camip) ont signé un contrat de construction de maison individuelle avec

Ludovic Y..., Mme Camille Y..., Mme Jeanine A..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, et Mme Françoise A....

campagne publicitaire de lutte contre le tabagisme visant principalement les adolescents, une série d'affiches et des timbres destinés à la vente, inspirés du décor des paquets de cigarettes de marque "Camel

Z... était cependant aussitôt heurté à l'arrière par le véhicule Peugeot 305, lequel laissait 36 mètres de traces de freinage, conduit par Mme X... avec à son bord ses trois enfants mineurs G..., Camille

Camille, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 1er mars 2006, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie, sur sa plainte

amende délictuelle de 13 500 euros, ainsi qu'à verser avec solidarité diverses sommes aux parties civiles en réparation du préjudice subi ; "aux motifs, d'une part, que la manoeuvre entreprise par Camille

Auguste, aux droits de FAUCHER Camille, décédé, - LA COMPAGNIE MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (M.A.A.F.), partie intervenante, - 2°/ L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie intervenante

légaux en exercice, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1989 par la cour d'appel d'Amiens (2e et 3e chambres civiles réunies), au profit de : 1°/ La société Fives Cail

Paul, - SEYMOUR Z..., - LABUTHIE Camille, épouse RENAN, - G...

vente des denrées animales préemballées dont la date maximale de conservation est dépassée et dont l'étiquetage n'est pas conforme et d'autre avoir détenu en vue de la vente des denrées dont la date limite

(cote D 307 à D 309), Camille C...

Camille, veuve B..., - B... Stéphane, - B... Jérôme, ès qualités d'héritiers de B...

vérification à compter du 2 juin 2004, et prévoit, dans son article 3, que la décision sera notifiée, conformément aux dispositions de l'article 254, paragraphe 3, du traité CE, à ladite société, sise 48 rue Camille

Camille Y... et que la bande de terrain litigieuse, qui constituait le principal accès à la propriété de M.

alinéa 3, de la loi du 5 juillet 1985 que dans son contrat avec Jean-Luc Y... ; que l'assureur de toute victime est recevable, après avoir indemnisé l'assuré, à exercer une action subrogatoire dans la limite

H..., a établi le 22 novembre 1993 les statuts de la société à responsabilité limitée Camille, dont le siège est [...] , entre Mme L... M..., M. Q... A... et Mme U...