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2 résultats pour « Camille GONZALEZ »

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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372136cd580146773f1ea6

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b595

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Gonzalo XA..., demeurant ..., 33 / M. Fernando XB..., demeurant Route du Château d'Eau, 64150 Lagor, 34 / M. André XC..., demeurant 64170 Audejos, 35 / M.

Source officielle

Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Créations

GONZALEZ, Lisa, Camille, Célia

SIREN 834522906Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

05/06/2026

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Dépôts des comptes

CAMILLE GONZALEZ

SIREN 978187649Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

15/05/2025

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Ventes et cessions

ZINGARELLI, GONZALEZ, Camille, Marie-Loli, BOURGET

SIREN 403780539Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Cession sous acte authentique en date du 02/10/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 32 Impasse Paul Émile Victor 01100 Arbent, Adresse du nouveau propriétaire: 10 Rue du Faubourg Marcel 39200 Saint-Claude

08/10/2023

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Modifications diverses

ROTISSERIE C & P, GONZALEZ, Camille

SIREN 880437090Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

02/04/2023

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Créations

L'Instinct Traiteur, GONZALEZ, Christopher, Jean-Raymond, Camille

SIREN 917987414Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

04/08/2022

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