Chollet, conseiller référendaire, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Gautier, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. C..., D..., Z..., Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme A..., M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Camille Z... et ses huit enfants, a donné conjointement à bail à MM. Camille Z... et à son fils André des terres appartenant à ce groupement ; que M.

Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Vaissette, Senselme, Gautier, Peyre, Beauvois, Darbon, conseillers, M. Garban, conseiller référendaire, M.

la dissolution de la société ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 mai 2005), qu'en 1993, la société Paul Giguet a assigné en paiement du solde d'une créance la société civile immobilière Chalet

Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M. Marcelli, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cobert, conseiller référendaire, les conclusions de M.

. ; 2°) Madame B..., Reine, Marguerite, Camille GIROUD épouse C..., demeurant ensemble à Montmorency (Val-d'Oise), ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1986 par la cour d'appel de Versailles

Clément X..., demeurant Résidence Anjou, Bâtiment Le Couesnon à Cholet, défendeur à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y..., Camille, Marc X..., demeurant à Saint-Mitre Les Remparts

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Camille A..., demeurant à Paris (8e), ..., 2°/ Madame

Camille A..., 2°) Mme Huberte X... épouse A..., demeurant tous deux à Vignolles (Vienne), Ouzilly, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

d'appel de Montpellier (1re chambre D), au profit de La société anonyme HABITATIONS A LOYERS MODERES MEDITERANNEE (HLM MEDITERANNEE), dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), boulevard Camille

Jean-Camille Z..., 2°/ Mme Z..., demeurant ensemble à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de Mme Simone

Camille K..., 2°/ Mme K..., son épouse, demeurant ensemble ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Camille Z..., demeurant à Chenay, Joncery-sur-Vesle (Marne), en cassation d'un arrêt rendu

Tibor A..., 28/ Mme Z..., Maryse, Camille A..., née Jailet, demeurant ensemble à Notre Dame de X...

Camille Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1993 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit : 1 / de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., Camille, Axel A..., demeurant "Le Littoral Nord", Trois Bassins (Réunion), assisté de