Alain X..., demeurant Les Coteaux de Saint-Agne, Ramonville, 31520 Saint-Agne, 3°/ M. Claude X..., demeurant ..., 4°/ M. Jean-Pierre X..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Alain Y..., demeurant Les Coteaux de Saint-Agne, 31520 Ramonville-Saint-Agne, 3°/ M. Claude Y..., demeurant ..., 4°/ M. Jean-Pierre Y..., demeurant ..., agissant en qualité d'héritiers de M.

Sempère, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. Y..., de Me Vuitton, avocat de la Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG), les conclusions de M.

à l'arrêt d'avoir refusé d'accorder à Mme Y... la totalité de la somme qu'elle réclamait à titre de dommages-intérêts, sans répondre à ses conclusions soutenant que son mari avait un comportement violent

Pont-Evêque (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 28 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Vienne, au profit de la société à responsabilité limitée SAYET Pierre, sont le siège social est Saint-Vincent

Roland, demeurant à Auzeville Tolosane (Haute-Garonne), Chemin des Côteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel d'Agen première chambre, au profit de : 1°) Madame

cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Ingeborg Y..., demeurant "Les Mimosas", 3, "Le Bocage", avenue des Coteaux

CHASSE DE LA CRECHE, dont le siège est à La Crèche (Deux-Sèvres) ; en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1987 par le tribunal d'instance de Niort, au profit de Monsieur Louis Z..., demeurant Le Coteau

, section 1), au profit de : 1°/ Monsieur Michel B..., 2°/ Monsieur Marcel B..., viticulteurs, représentant le GAEC de la Calèche, demeurant tous deux à Saint Fiacre (Loire Atlantique), "Le Coteau

anglaise traduits, ayant pour objet proposition Monsieur Vincent Y..., entre Monsieur Hubert C..., directeur des ressources humaines et Monsieur D...

Jean-François A..., clerc de notaire, demeurant Le Coteau à la Roche-sur-Yon (Vendée), 2°/ Mlle Francine, Andrée A..., 3°/ Mlle Michelle A..., toutes deux docteurs en médecine et demeurant toutes

Michel Graciet, demeurant Orx, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse, 36 / de M. Michel Guilhemsan, demeurant 10, route du Tailleur, 64600 Anglet, 37 / de M.

Il est fait grief aux arrêts attaqués D'AVOIR dit que les gardes de nuit effectuées par les éducateurs du centre Le Coteau G.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Automobile Costelloise, dont le siège est ..., le Coteau (Loire

mutuelle agricole (CRAMA) Bretagne Pays de la Loire, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Axa France IARD, dont le siège est [...] , 5°/ au syndicat des copropriétaires Le Domaine du Vert Coteau

pourvoi formé par : 1°/ Madame Marcelle Z... épouse D..., demeurant à Barzun (Pyrénées-Atlantiques), Pontacq, 2°/ Madame Renée Z..., épouse C..., demeurant à Ermont (Val-d'Oise), 3, résidence les Côteaux

Francis Z..., notaire, ayant demeuré à Port-Sainte-Foy, (Gironde) Sainte Foy la Grande, aujourd'hui décédé, et aux droits de qui viennent : 2°) Mme veuve Jean André Z... née Jeanne Y..., demeurant le

Pierre Lienard, demeurant 1, rue Condorcet, 37520 La Riche, 69 / de Mlle Sabine Lobry, demeurant Les Astomales, 14, rue du Coteau du Roi, 37600 Loches, 70 / de Mme Christèle Machado, demeurant 44