AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Colette F... née Z..., demeurant La Fenouillède, Trans-en-Provence

premier moyen de cassation, pris de la violation des dispositions des articles 498, 500, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a débouté Colette

Gilles X..., Mme Colette A... , M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Colette, Marie Z..., née B..., demeurant ..., 2°/ Mme

Lucette Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                         , contre l'arrêt rendu le 16 février 2016 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Colette

(Drôme), 3 / de la société Lyon Desoss, dont le siège est ... à Villefranche-sur-Saône (Rhône), 4 / de la société Collet, dont le siège social est ...

Maurice X..., Mme Josette X... et Mme Colette X...

voie de circulation, Noël Ronce, qui conduisait un ensemble routier, a freiné énergiquement ; que le véhicule qu'il conduisait s'est déporté sur la gauche et a heurté le camion conduit par Rémi Le Colleter

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Aubert, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de M. Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

attaqué (Amiens, 2 décembre 2005), que le 26 mai 2004 les époux X..., qui avaient saisi le 28 avril 2004 le juge des référés du tribunal de grande instance d'une demande de bornage à l'encontre de Mme Colette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° R/90-43.246 formé par Mme Marie-Odile Collet, demeurant à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne

titulaire d'un compte à la Caisse d'épargne, disposait également auprès de cet établissement d'une carte bleue nationale ; que, victime lors d'un retrait d'espèces le 14 août 2000, d'une fraude dite du "collet

Damien Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Colette X..., demeurant ..., 5 / de M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 24 AVRIL 2024 La Société d'entrainement Robert Collet

C..., gérant de la société Hôtel Le Collet, le 8 août suivant; Si M.

Gilles COLLET, demeurant à Ti-Koz, Ploeren à Vannes (Morbihan), défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Colette Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

X..., l'avis de Mme Pénichon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 13 septembre 2016), que Colette X... est décédée le [...], laissant