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15 résultats pour « CHANDLER Me GOSSET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200796

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[A], salarié de la société Exedra, a été blessé sur un chantier par la chute du godet d'une pelle mécanique, conduite par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200218

Cassation

14 mars 2024

14 mars 2024

L'engin Bobcat équipé d'un godet transportant du béton et piloté par un salarié de la société a basculé, blessant M. [K] et M.

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d76a

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Z... que Bernard X... lui avait surtout facturé de la main-d'oeuvre et peu de matériaux, le caractère non exclusif de la clientèle d'André Z... et le fait que celui-ci laissait la maîtrise de son chantier

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f3a3b

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Y... qui, en manoeuvrant un engin muni d'un godet, mis à sa disposition par M.

Source officielle
CC

civ2

6137237fcd5801467740a87a

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

, due à l'action d'une pelleteuse de la société Sogat (la société), dont le godet entraînaît un amas de ferrailles enfoui sous ces panneaux ; qu'elle a demandé à la société et à son assureur, la compagnie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201122

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Raphaël X..., le second choc s'est produit alors que celui-ci venait de soulever le bloc de béton avec le godet de la pelleteuse ; que le bloc est retombé sur M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200033

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 24 février 2012, un employé de la société Phoenix services France (la société) est décédé d'un infarctus du myocarde après avoir manoeuvré une chargeuse à godet dont

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00180

Cassation

6 mars 2018

6 mars 2018

comme un camion benne, un chargeur R400 et un broyeur de branches mobile ; qu'il est constant que le chantier a fait l'objet de plusieurs visites qui n'ont donné lieu à aucune remarque de l'Onf en matière

Source officielle
CC

cr

61372603cd580146774224b2

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

X..., chef de chantier, et, en cette qualité, subordonné de Franck B..., il était nécessaire de placer 5 étais sous la poutre de béton et cinq étais sous chacune des filières ; qu'après l'accident, il

Source officielle
CC

soc

61372225cd580146773fa9b1

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

A..., a été victime d'une chute au cours de travaux de finition d'une cheminée, après avoir été heurté par le godet de la grue manoeuvrée par un autre salarié, M. Y... ; Attendu que M.

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CC

civ2

être engagée directementc/M. Y

60794d409ba5988459c48654

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Y... a été blessé par le godet d'un tractopelle manoeuvré maladroitement par un autre salarié ; que l'arrêt infirmatif attaqué (Caen, 17 mai 2002) a reconnu l'existence d'une faute inexcusable de l'employeur

Source officielle
CC

cr

61372647cd5801467742457a

Cassation

28 octobre 2003

28 octobre 2003

pour que soient effectivement prises et respectées les mesures de sécurité ; qu'en l'espèce, il résulte de la procédure que la mission confiée au salarié de décharger lui-même la rafle de marc dans un godet

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424045

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

"au même moment, le bus a été percuté par la tourelle de la pelleteuse sur son avant" ; que la pelle a poursuivi sa glissade en s'enfonçant de plus en plus profondément dans l'habitacle ; que "la chenille

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CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

le haut de l'affiche" ; Page 18 lignes 10 à 25 : "En tant qu'héritiers d'un tel legs graphique, il ne faut pas s'étonner de voir des gens en pousser d'autres par la fenêtre ou des gens baiser des gosses

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CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues

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