Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Comptoir des revêtements, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Cabinet Y

X... était le dirigeant de fait de la société Celine Limited, l'arrêt retient que M.

mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE et de la société civile professionnelle CELICE

Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Léonnet, les observations de Me Foussard, avocat des sociétés Netto décor et Netto service, de la SCP Célice

demandes ; "aux motifs que le tribunal ne pourrait accepter une action directe contre le praticien que si une faute détachable du service était caractérisée ; qu'une telle faute doit se détacher nettement

Y... avait racheté la société " au petit creux " dont le dernier exercice comptable était très nettement déficitaire, que, s'étant lourdement endetté pour cet achat, il avait supprimé le poste de vendeuse

Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 23-19.731 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société La Rochelle maintenance et nettoiement

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Méditerranéenne de nettoiement, après débats en l'audience publique

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, MME G., A MIS AU MONDE, LE 8 JANVIER 1967, UNE FILLE, PRENOMMEE CELINE, QU'ELLE A RECONNUE EN 1970 ; QUE M G.,QUI A VECU AVEC MME

_____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat Union nationale des syndicats autonome des activités des déchets et nettoiement

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de La société Veolia Propreté Ile-de-France, La société Généris, et les conclusions de Mme Caby, avocat général

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la rupture du contrat de travail de Madame Céline X... était à l'initiative de la Régie Départementale des Transports du Jura et était sans cause

Pietton , conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Cegid, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir constaté l'existence d'une servitude de passage au profit du fonds AM n° 357 et AM n° 167 appartenant à madame Marie-Céline Z... et Michel A... s'exerçant sur

[T], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Neho France, après débats en l'audience publique du 11 janvier 2022 où étaient présents Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction

dans les lieux loués, a pu déduire de ces seuls motifs, que la preuve d'un préjudice résultant de l'annulation du permis de construire initial n'était pas rapportée et que la société civile immobilière Nello

trente novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle CELICE

X..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat du Groupement des hôpitaux de l'institut catholique de Lille, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire

Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Fontenoy immobilier, ès qualités, après débats en l'audience