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10 résultats pour « Cécile PIAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110695

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

               , domiciliée [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Cécile

Source officielle
CC

civ2

607943339ba5988459c4180f

Cassation

9 octobre 1974

9 octobre 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PLANTA DE WILDENBERG ET CHAPPAS, CE DERNIER PRECEDE EN RAISON DE SA CECITE PAR BERTHE QUI LUI SERVAIT DE GUIDE, SE SONT HEURTES

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Cécile, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - I... Emile, - J... Lucien, - K... Régis, - L... Michel, - M... Michèle, - N... Janine, - N... Jean, - N...

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Cécile, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - I... Emile, - J... Lucien, - K... Régis, - L... Michel, - M... Michèle, - N... Janine, - N... Jean, - N...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00717

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

laquelle la société Alyzia a transféré l'activité de ses établissements, notamment celui d'[Localité 4], à différentes filiales, chacune spécialisée dans une des branches de l'assistance en escale (piste

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance entreprise et dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Jean-Michel Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02559

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Cécile

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00716

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

laquelle la société Alyzia a transféré l'activité de ses établissements, notamment celui d'[Localité 4], à différentes filiales, chacune spécialisée dans une des branches de l'assistance en escale (piste

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03377

Cassation

5 décembre 2017

5 décembre 2017

Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général QUINTARD ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Cécile

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Francis GV..., 353 / de Mme Cécile HW..., 354 / de M. Edmond HB..., 355 / de M. Jacques HD..., 356 / de M. François HG..., 357 / de M. Jean-Louis HL..., 358 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Ziad Z..., Mme Ekaterina A..., Mme Evelyne B..., Mme Maryvonne C..., Mme Gisèle D..., Mme Claire E..., Mme Pascale F...,parties civiles Mme Virginie G..., épouse H..., Mme Cécile I... épouse

Source officielle