coûteuse du ramoneur" ; "une seule bûche suffit à remplacer efficacement un ramonage traditionnel" (publicité janvier 1998)" ; "alors, d'une part, que seule est auteur de l'infraction et pénalement

T... et les sociétés Lovat, Véronèse et Bush holding font grief à l'arrêt de rejeter la demande en contrefaçon formée par cette dernière alors, selon le moyen : 1°/ que la société Bush holding faisait

, de la conformité du système d'assemblage avec les recommandations du CTNIBTP, des garanties de fiabilité du matériau, de la collusion de l'ensemble buse-porte buse et des essais auxquels ils auraient

A..., assuré par la Mutuelle du Mans assurances, de la construction d'une maison et d'une terrasse, puis a fait réaliser une piscine et un chemin d'accès ayant nécessité la mise en place d'une buse destinée

les indemnités qu'il doit aux époux A... à la suite d'une opération d'expropriation pour cause d'utilité publique, d'avoir alloué une indemnité de 9 473 francs pour frais de nettoyage régulier de la buse

V... et les sociétés Lovat, Véronèse et Bush holding font grief à l'arrêt de rejeter leur demande en contrefaçon alors, selon le moyen : 1°/ que la société Bush holding faisait notamment valoir, dans

Frédéric X..., et de l'avoir débouté de l'ensemble de ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ressort des propres constatations de fait du jugement attaqué que la victime était decendue du bus

[T] ayant percuté l'arrière du bus après avoir freiné et s'être rabattu sur sa droite pour éviter le bus, et également que le bus avait tourné sur sa gauche sans que cela puisse être déduit de sa vitesse

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 mai 2002), que, le 15 mai 1987, Mme X... a été blessée par l'explosion d'une bûche

syndicat Sud RATP fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Longjumeau, 11 avril 2003) de l'avoir débouté de sa demande d'organisation des élections des délégués du personnel au sein du Relais bus

éventuelle responsabilité pénale ; que des réunions en 1995 et en 1996 avaient révélé la nécessité de réfections, un devis ayant été établi en 1996, même si l'objet n'avait pas été la dangerosité de la buse

travail personnel de 10 jours ; qu'au cours de l'information diligentée, Eric Z... et Nadine Y...reconnaissaient que le 30 juin 1994 ils s'étaient dirigés vers la plaignante qui attendait à l'arrêt de bus

; que la société Keolis n'avait aucune latitude quant au choix du matériel, qu'elle n'exploitait pas d'autres bus « GNV » autres que ceux mis à sa disposition par le Grand Dijon dans le cadre de sa mission

Jean-Claude Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et de mandataire liquidateur de la société Immobilière Bust, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque,

l'a condamnée de ce chef ; "aux motifs propres que le 12 février 2014, Karine Y..., âgée de 10 ans, était victime d'un accident corporel de la circulation routière alors qu'elle se trouvait dans le bus

X... avaient fait valoir que ce dernier avait ralenti pour croiser le bus d'où venait de descendre Mlle Z..., que la cour d'appel qui, pour retenir une faute à l'encontre de M.

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la société "MAROC EUROPA BUS

X..., employé par la société Semtao en qualité de conducteur-receveur de bus, a saisi la juridiction prud'homale en paiement de rappels de salaires et des indemnités de congés payés afférentes pour la