Codes de loi français

Article 3

critères établis aux premier et second paragraphes de l'article 6 de la décision d'exécution n° 2012/138/UE de la Commission du 1er mars 2012 relative à des mesures d'urgences destinées à éviter l'introduction et la propagation d'Anoplophora chinensis (Forster

LEGIARTI000036612206

Forster, 1781) : Bulbul de La Réunion, Merle pays Famille des Hirundinidae (Passeriformes) Phedina borbonica borbonica (J.F.

Article Annexe I

Moehringia le-brunii Sabline de Le Brun. Morisia monanthos Morisie. Myosotis pusilla Myosotis ténu. Nananthea perpusilla Nananthée de Corse. Naufraga balearica Naufraga des Baléares.

Article Annexe I

. * Pivot bruni, ajustement adouci. (3). - La pièce retouchée, adaptée ou fabriquée est conforme aux exigences du dessin de définition. - La pièce réintégrée redonne à l'ensemble les conditions optimales de fonctionnement.

Article Annexe I (suite)

Brunir - Opération de finition permettant de polir le métal avec un brunissoir. Cannetille - Enroulement d'un fil de métal autour d'un mandrin. Chaînon - Anneau composant une chaîne. Champlever - Action de creuser le métal pour y apposer de l'émail.

Article 4

O Sterne de Forster (Sterna forsteri). O Sterne des Aléoutiennes (Sterna aleutica/Onychoprion aleutica). N Sterne bridée (Sterna anaethetus/Onychoprion anaethetus). N Sterne fuligineuse (Sterna fuscata/Onychoprion fuscata).