bâtiment, entreprise de bâtiment et de travaux publics, devenue la société Breuil & cie (la société Breuil), a confié à la société Bureau Veritas, dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 1er

France, société par actions simplifiée, [Localité 1], anciennement dénommée Quadran directe énergie, 2°/ la société Biogaz Corcelles, société à responsabilité limitée, 3°/ la société Biogaz Breuil

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 10 septembre 2002), que le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Breuil

[B], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du groupement foncier agricole du Breuil et de M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un litige opposant Mme X... et des riverains de trois chemins ou portions de chemins situés dans la commune de Saint-Merd-la-Breuille

V... et N..., architectes, avec le concours de la société Omnium technique holding (société OTH), bureau d'études, chargé les sociétés Dumez bâtiment , Muzzolini Breuil et Polystrat de la construction

pour s'approprier la chose d'autrui n'est qu'une modalité moderne de la commission d'un vol ; qu'il est suffisamment établi que Jean-Jacques X... connaissait l'agence de la Caisse d'Epargne sise au Breuil

(parties civiles) ont déclaré interjeter appel « de l'ordonnance de règlement (OMA) en date du 30 août 2017 rendue par Mme Catherine Breuil, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande

des énonciations de l'arrêt attaqué (Caen, 20 février 1986) que, par acte sous-seing privé du 19 juin 1981, les époux X... ont donné leur fonds de commerce en location-gérance à la société Doublet-Brézault

DE LA TOUR DU BREUIL, ET SPECIFIAIT QUE SI CE DERNIER MOURAIT SANS POSTERITE LES BIENS SUSVISES REVIENDRAIENT A EDGARD B...

X..., Y..., Z... et A... ont constitué la société civile immobilière Le Petit Breuil (la SCI) qui a, par acte notarié du 19 juillet 2005, acquis un bien immobilier donné à bail à M.

METROPOLITAIN RENDU APPLICABLE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER PAR L'ARTICLE 10 DE LA LOI N 56-332 DU 27 MARS 1956 PROMULGUEE EN POLYNESIE FRANCAISE PAR ARRETE GUBERNATORIAL DU 24 MAI 1957 ; ATTENDU QUE BREZAULT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI RESIDENCE DU BREUIL, dont le siège est à Lyon (3e) (Rhône), ...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'APPLICATIONS NOUVELLES DU CIMENT ARME (SANCA) QUI EXPLOITAIT A LE BREUIL-SUR-COUZE (PUY-DE-DOME) UNE USINE FABRIQUANT DES OBJETS EN BETON A, EN 1980, OUVERT

Ecole active bilingue Monceau (EAB Monceau), preneur à bail de locaux à usage d'établissement d'enseignement, situés aux deuxième et troisième étages d'un immeuble appartenant aux consorts de X... du Breuil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Editions Max Brézol, sise ... (2e), en cassation

pourvoi formé par le Syndicat National des Journalistes, ... (2ème), en cassation d'un jugement rendu le 22 août 1991 par le tribunal d'instance de Paris 2ème, au profit de la société des Editions Max Brezol

Philippe Y..., demeurant Le Vieux Château, 87540 Vicq-sur-Breuil ci-devant et actuellement ..., 2°/ de Mme Marie-Laure Z... épouse Y..., demeurant Le Vieux Château, 87540 Vicq-sur-Breuil et actuellement