pris par le dirigeant de la SAS l'Isle Briand", tandis que M.

de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BREMOND

[X] soutenait expressément dans ses conclusions que, même à admettre les difficultés économiques du groupe Brand, les difficultés du secteur d'activité construction du groupe Brand, secteur auquel appartenait

Brande, de Me Cossa, avocat de M. Van A..., les conclusions de M.

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société H3M, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Children Brand

débordements de la nappe phréatique susceptibles de drainer des résidus d'engrais agricoles; que la comparaison des résultats des analyses des prélèvements effectués en amont du rejet, là où la Brévonne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal formé par la SCP X... et Brand, pris en sa première branche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Aristide Briand, société civile immobilière, dont le siège est

X... dans le poste de chaudronnier P3 qu'il occupait au Centre d'études atomiques de Limeil-Brevannes depuis l'embauche jusqu'à la rupture, alors, selon le moyen, que les juges, saisis d'une requête en

Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseillère référendaire, les observations de Me Soltner, avocat de la société Optima Brand Design et de M.

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

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automobilistes travaillant dans l'enceinte portuaire et ne pouvant ignorer les conditions restrictives du stationnement des véhicules, n'avaient pas accepté les risques de projections de peinture en bravant

attaqué a déclaré la prévenue coupable d'abus de confiance au préjudice de la SCI Le Plessis pour avoir fait supporter à cette société le paiement des travaux effectués pour le compte de la SCI Les Bréviandes