___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Etablissements Brèche

vers la route, il était nécessaire de faire franchir cette rivière aux troncs, en les tirant avec un tracteur ; que la multiplicité des passages a entraîné des excavations sur les rives ; que les brèches

existait un mur de soutènement audessus duquel le requérant a élevé un mur de pierres de réemploi analogues à celles d'origine et que l'entrepreneur a seulement déclaré aux gendarmes enquêteurs de Brecey

Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Bredy, M.

et novembre 2006 ; que Monsieur X... a refusé d'intégrer le poste de chauffeur à TRANS BENNE, la société CARRIERES DE FEYTIAT a engagé une procédure de licenciement pour motif économique ; que Maître BRECY-TEYSSANDIER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 avril 2005), que la SCI La Brèche aux loups Jallas

Y... en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de l'association Brèche et de la société VMB ; Donne acte à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Brèche aux Loups, société à responsabilité limitée, dont

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 janvier 2021), le 4 février 2014, lors d'un accouchement sous anesthésie péridurale, Mme [H] a présenté une brèche méningée lui ayant occasionné des céphalées. 2.

état de servir à l'usage pour lequel elle a été louée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 25 septembre 2001), que les locaux à usage d'hôtel pris à bail par la société Grand Hôtel de la Brèche

contre M. et Mme [H] et la société GAN assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juillet 2015), qu'en 1986, M. et Mme [H] ont fait construire un pavillon par la société Tessandier

Alain X..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Mme Hélène Y..., 2°/ au syndicat des copropriétaires de la Résidence La Brèche, dont le siège est

13.455 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2024 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à l'association Aide rurale Pays-de-Bray « La Brèche

référant au seul fondement statutaire de l'annulation de l'assemblée générale, sans rechercher si l'irrégularité formelle qui avait empêché Mme X... de participer à l'assemblée n'avait pas battu en brèche

aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par l'association La Brèche et la condamne à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Teyssandie, société à responsabilité limitée

Dans une zone Natura 2000 comportant une population de tortues cistude, Mme [C] [Z] a fait réaliser des travaux pour remédier à une brèche dans la digue d'un étang dont elle est propriétaire. 3.

responsable ; "aux motifs que l'éboulement survenu le 22 septembre 1989 révèle une insuffisance du dispositif d'étayage mis en place à l'aplomb de la propriété Steride dans lequel avait été pratiquée une brèche