François Z..., demeurant ..., 2°/ de la société Julien, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Hesston Braud, actuellement dénommée New Holland Braud, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brévidex, société anonyme, dont le siège

pris par le dirigeant de la SAS l'Isle Briand", tandis que M.

Braun Celsa, 1 poste à Paris au sein de la filiale B-Braun Biotrol ; que chacun des postes proposés faisait l'objet d'une fiche descriptive détaillée précisant la catégorie professionnelle, la nature du

, aux motifs que Brioude était hors du secteur de l'intéressé au moment de la rupture de son contrat de travail, faute de s'être expliqué sur le moyen des conclusions d'appel de la société faisant valoir

X..., a reconnu devoir à la société Le Bréau Habitat la somme de 4 747 500 francs, somme garantie par une hypothèque sur un terrain ; que celui-ci ayant été vendu par la SCI Châtillon, M.

(Hauts-de-Seine), 2 / de la société anonyme Kaufman and Broad, ayant son siège ...

Cette dernière a apporté cette somme à Syr'Innov qui elle-même a fait un apport en compte courant dans Brioude Internet.

Hesston Braud, société anonyme dont le siège social est ..., 2°/ la société New Holland, anciennement Y...

[X] soutenait expressément dans ses conclusions que, même à admettre les difficultés économiques du groupe Brand, les difficultés du secteur d'activité construction du groupe Brand, secteur auquel appartenait

France, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société New Holland Braud, anciennement dénommée Hesston Braud, dont le siège est : 85220 Coex, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1995 par

Brande, de Me Cossa, avocat de M. Van A..., les conclusions de M.

Le 24 mai 2018, une expertise judiciaire in futurum a été ordonnée au contradictoire de la société Bréal automobiles.

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kaufman & Broad

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société H3M, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Children Brand

, Kaufman & broad Côte d'Azur, Kaufman & broad Méditerranée, Kaufman & broad Rhône-Alpes, Kaufman & broad Promotion 1, du chef de dénonciation calomnieuse.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 janvier 2001), que la société de droit italien GB Braun

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 septembre 2023) et les productions, la société Kaufman et Broad promotion 8 (la société Kaufman et Broad) a fait construire un immeuble collectif d'habitation aux