MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LOLIC Bozidar

MARTIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BOUZID

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI

Bouzid étant donné que l'une et l'autre avaient le même coefficient, l'arrêt n'est pas légalement justifié, d'autant que les autres critères celui de l'ancienneté et des charges familiales la désignaient

Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller BONNAL, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA et de Me Laurent GOLDMAN, la société civile professionnelle LE GRIEL, avocats

tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI

Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire TALABARDON, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI

de Justice à PARIS, le dix-huit décembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON et les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI

vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI

des objets placés sous scellés par les enquêteurs ; "au motif que Marzouk Lamnaouar fait l'objet de mauvais renseignements, impliqué dans de troubles affaires au bar "Le Turcqheim" avec Mohamedi Bouraada

Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI

BOUZIDI et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Marie, -

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI

[T] [A], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Mme [N] [A] épouse [L], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, M.

[X] [L], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocats à la Cour de cassation, M.

[X] [H], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, M.

TITULAIRE DU BREVET D'INVENTION N°1584770 DEPOSE LE 12 JUILLET 1968 ET AYANT POUR OBJET DES PERFECTIONNEMENTS AUX APPAREILS DE REPRODUCTION PHOTOGRAPHIQUES A MISE AU POINT AUTOMATIQUE, LA SOCIETE V BOUZARD