Boutros et entre MM. Boutros et X... ; que M. X... a été engagé à compter du 1er janvier 1988 par la société Fair Investment dont M.

L'expert mandaté par l'assureur ayant conclu que la perte de l'hélium avait pour origine une intervention humaine, en l'occurrence une activation du bouton d'arrêt d'urgence de l'appareil, la société Allianz

[T] a été engagé en qualité de chimiste de recherche et développement et contrôle de qualité à compter du 13 avril 2015 par la société Xenax (la société). 2.

[U], conducteur, aurait dû actionner le bouton SOS et ne pas sortir du véhicule, mais qu'il n'apparaît pas que ces consignes précises ont été délivrées à un moment quelconque et de manière très détaillée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Besnier Bouvron, société en nom collectif, dont le siège est ...

Ayant constaté, à la suite d'une retenue douanière, que la société Guiot de Bourg commercialisait des bracelets, des colliers, des boucles d'oreilles et des boutons de manchette portant atteinte, selon

Pottier, conseiller siégeant en qualité de président, et de Mmes Rézaire-Loupec et Boury ; qu'à l'audience du 7 avril 2003, à laquelle l'arrêt a été rendu, ladite cour d'appel était composée de M.

dix points donnant droit à une partie gratuite, et que lorsque le score, avec un seul enjeu initial de 10 francs, dépasse 50 points, le joueur ne peut avoir que 5 parties gratuites en appuyant sur le bouton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boutrelle, société à responsabilité limitée, dont le siège

procédure suivie contre lui en Suisse et dans le cadre de laquelle la saisie des véhicules en cause avait été ordonnée, Patrick X... a été condamné par jugement du tribunal correctionnel du district de Boudry

chasse d'eau, a agi à l'encontre de la société Sanitaire accessoires services (la société SAS) en contrefaçon de ce brevet, et demandé en outre la protection du droit d'auteur couvrant la forme d'un bouton

"aux motifs qu'aux termes de l'article R. 233-10 du Code du travail, les conducteurs de machine-outil doivent avoir à leur portée le moyen de demander l'arrêt des moteurs ; qu'en l'espèce, le bouton

équivaut à un défaut de motifs ; qu'en retenant, pour reconnaître la faute inexcusable de l'employeur, que l'accident a pu résulter d'une erreur de manipulation du salarié qui aurait appuyé sur un bouton

Texier, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Angel Boutonnerie lyonnaise, de la SCP Gatineau, avocat de M.

, devenue la SNC Quai de Dion Bouton a ultérieurement apporté, lors d'un traité de fusion, les biens immobiliers en cause à la société rochefortaise de communication devenue la SA SR Téléperformance ;

dans la composition de la cour d'appel suivante : "lors du délibéré : Madame Lardennois, président de chambre Monsieur Puechmaille, conseiller qui a rendu compte à la collégialité, Madame Boury

X... avait eu à l'égard de Mlle Y... un comportement extrêmement grossier qui avait pu la blesser en faisant un rapprochement entre un bouton qu'elle avait sur le lèvre et la pratique de fellation et en

X..., qui était employé comme directeur commercial par la société Goin-Bourotte, a été licencié le 28 mai 1997 pour motif économique, après qu'une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard