SCI et établi les actes de vente; que l'arrêt attaqué, retenant la responsabilité de ce dernier, a en revanche écarté celle de la MAAF; Sur le premier moyen du pourvoi principal formé par la SCP Bourguet-Leroy-Dubreuil-Creneau-Jabaud

X... à la société civile immobilière Les Vergers de Saint Brice, mentionne que la cour d'appel était assistée, lors des débats, de Mme Bourgueil, greffier, et que le président a signé la minute avec le

septembre 2002), rendu dans une procédure opposant les époux X... à la société civile immobilière Les Vergers de Saint Brice, mentionne que la cour d'appel était assistée, lors des débats, de Mme Bourgueil

Marzi, conseillers : Mme Bourguet, M.

Ever glowing", a demandé à la société Transcap international (société Transcap) , en qualité de commissionnaire de transport, d'organiser l'acheminement de ces marchandises jusqu'à Saint-Nicolas de Bourgueil

ont formé le pourvoi n° Q 21-18.704 contre l'arrêt rendu le 17 juin 2021 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant à la société Pim Pam Pomme Bourguébus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la commune de Bourdeilles, représentée par son maire en exercice

Le Mesle, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Bourguey Montreuil francilienne (la société

Didier Michel, demeurant 16, avenue Saint-Vincent, 37140 Saint-Nicolas-de-Bourgueil, 27 / M. Fabrice Mignon, demeurant 6, cité du Bourg joli, 37140 Bourgueil, 28 / M.

mars 1966, les articles R. 314-201 et R. 314-202 du code de l'action sociale et des familles, et l'article 1354 du code civil ; Attendu que Mme X... et trois autres salariés de l'association La Bourguette

Jules, demeurant à Garcelles Secqueville (Calvados) Bourguebus, 125°/ de Monsieur DJ... Marcel, demeurant à Garcelles Secqueville (Calvados) Bourguebus, 126°/ de Monsieur DJ...

Scheibling et de Mme Bourguet, conseillers, magistrats ayant participé au délibéré ayant donné lieu à l'arrêt rendu le 1er juillet 1998, lequel a ordonné la réouverture des débats ; qu'il résulte de ces

CLIENTS ET FOURNISSEURS, DES LORS QUE CE LOCAL NE SERT NOTAMMENT NI AU DEPOT NI A LA LIVRAISON DE MARCHANDISES ; ATTENDU QU'EN VERTU D'UN BAIL VENANT A EXPIRATION LE 1ER JUILLET 1973, LA SOCIETE BOURGUET

X..., ADJOINT AU DIRECTEUR COMMERCIAL DES ETABLISSEMENTS BOURGUET, DONT LA LIQUIDATION DES BIENS A ETE JUDICIAIREMENT PRONONCEE LE 7 NOVEMBRE 1977, A ETE LICENCIE LE 9 NOVEMBRE SUIVANT ; QUE, LE 17

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section A), au profit de Mme Mireille Z..., demeurant La Taille, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Forcalquier, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'Hôtel de ville, place du Bourguet

QU'AINSI LE PREMIER MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE JOSEPH FUT BLESSE LE 19 OCTOBRE 1973 AU COURS DE SON TRAVAIL PAR UN COUP DE REVOLVER TIRE ACCIDENTELLEMENT PAR BOURGUET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 96-10.152 formé par la société civile professionnelle Bourguet, Leroy,