X..., qui s'était mis debout sur le boudin gonflable, avait perdu l'équilibre sous les effets conjugués des mouvements des autres baigneurs, de l'eau dans la piscine et de l'air dans le boudin, la cour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis : Attendu que la SCEA du Grand Boussères fait grief à l'arrêt attaqué (Agen,

Philippe Bouriez, IV - Sur le pourvoi n° P 97-30.277 formé par : 1 / M.

violation des articles 184 alinéa 2, 309 et R. 38 du Code pénal, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Boudin

régionale de réseau Marseille Provence de la société France Télécom a adressé un courrier au délégué à l'environnement et à l'assainissement de la ville de Marseille, concernant le chantier du pont de la Boudinière

Jean-Yves X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Boulieu Lait, en cassation d'un arrêt

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Besançon (1ère chambre civile), au profit de l'entreprise Boudier, dont le siège est à Voiteur (Jura

initiale de l'engin, et ce d'autant plus que le chien anti-drogue de la gendarmerie n'a marqué aucune réaction lors de la nouvelle perquisition et que seul le découpage du bidon a permis la découverte des boudins

salaire, complément de prime d'ancienneté et avantage de responsabilité alors que ni les deux lettre du 2 février 1970 et du 22 juillet 1975 citées par l'arrêt, ni la "déclaration des habitants de Bonnières

conformément à l'article du code de procédure pénale, cette convocation vaut citation à personne ; que le prévenu n'a pas comparu ; qu'il y a lieu de statuer contradictoirement ; qu'il est prévenu d'avoir, à Boulieu-les-Annonay

des lettres de change tirées sur lui par la société Bovec en règlement d'une commande de bétail à cette société qui, elle-même, devait s'approvisionner auprès d'une entreprise d'élevage, la ferme de Boulieu

pour Robert X... et pris de la violation des articles 57 et 58, 334 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Boudin

Y..., embauché le 18 août 1955 par la société Duchène et Bossière, a été détaché de 1960 à 1970 auprès de la société Foure-Lagadec ; qu'à la société Duchène et Bossière, a succédé, en 1964, la société

X..., exerçant au domaine de Boulieu; qu'une épizootie ayant nécessité l'abattage de plusieurs bêtes, la société Gestel et M. Y..., mandataire-liquidateur de M.

Gazeau et Mme Boudet, que la salariée ne pouvait se voir imputer des retards répétés sans justification, la seule réserve étant tirée de la circonstance que la polyclinique ne pouvait verser aux débats

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 avril 2001), que la vente du Château de la Bouriette

Y... a été engagé par la société Ad Majoris le 2 juin 2003 en qualité d'opérateur de production « boudineur » niveau OIIB, coefficient 170, la convention collective applicable étant celle de la Plasturgie

faire état dans son rapport ; que dans ses écritures d'appel, X... faisait valoir que l'expert avait purement et simplement repris une pièce figurant dans l'analyse effectuée par les Laboratoires Boudet