B..., syndic à la liquidation des biens de la société Transports Guy Biasci, demeurant ..., 4°/ M.

X..., demeurant ... à Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre, Section C), au profit de la société anonyme Bilytis

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 octobre 1991), que Mme X... est entrée, le 1er mai 1963, au service de la société Bilytis

Jean-Claude, LA SOCIETE "BIASI-ALINQUANT", 2°) LA SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE (SACEM), partie iicivile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre

Billi et Gilbert Z... est constante ; que Gilbert Z... a pour le moins reconnu avoir empoigné et bousculé M. X... ; qu'il existe entre les déclarations de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Y..., ès qualités de liquidateur de la société anonyme BILLAI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Z..., ès qualités de liquidateur de la société anonyme BILLAI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Z..., ès qualités de liquidateur de la société anonyme BILLAI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur X..., ès qualités de liquidateur de la société anonyme BILLAI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Julie X..., demeurant 15, Le Clos Beler, 56190 Billiers, en cassation

X..., qu'il s'évince des constatations effectuées avec zèle, soin et toutes connaissances désirables par l'expert A... que les travaux réalisés par la société Bilski ne correspondent pas à ce qu'il avait

DE LA BILIAIS ET EN USUFRUIT A DAME EDWIGE DE Y..., VEUVE DE LEON LE LOUP DE LA BILIAIS, MENTIONNE, D'UNE PART, QU'ELLE A ETE RENDUE, ALORS QUE LE PREFET AVAIT FIXE LA DUREE DE L'ENQUETE PARCELLAIRE, A

Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Bilitis, domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Rémi Y..., administrateur judiciaire, ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Billotti, demeurant Bassens, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1990 par la cour d'appel

Y..., A..., D..., Z..., la société Vima-les- Bains, l'Espace, le Bilitis, à toute une série d'amendes et à des pénalités, ensemble au paiement d'indemnités pour tenir lieu de confiscation des marchandises

part des autorités judiciaires polonaises, d'un mandat d'arrêt européen, en date du 5 septembre 2017, pour l'exécution d'une peine d'un an et six mois d'emprisonnement prononcée par le tribunal de Bielsk

Gilbert D..., demeurant ..., 4 / de la SCI ..., société civile immobilière, dont le siège est ..., 5 / de la SARL Sofefimo, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 6 / de l'EURL Bilfhi

Edmond Y..., demeurant ..., La Billonnière, 85150 Sainte-Foy, en cassation d'un jugement rendu le 3 décembre 1998 par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne (section commerce), au profit de Mme