F... , lors des opérations d'expertise, et qualifiées par ces deux sociétés, de bielles « identiques ou similaires portant des références différentes » de celles des quatre premières références ; qu'en

X..., que celui-ci avait manqué à son devoir de conseil en n'insistant pas auprès de son client sur la nécessité de remplacer tous les coussinets de bielle, sans vérifier que dûment informé M.

Le 29 septembre 2021, la société SCC a assigné la société Vic Bilh en référé-rétractation de l'ordonnance du 21 juillet 2021. 3.

Biecher, président, de M.

rendu sur renvoi après cassation, (chambre commerciale financière et économique, 28 mai 2002, pourvoi n° F 00-16.749), que la société ACMN Duvan-Crepelle (la société Duvan) a vendu un moteur dont les bielles

[Y] pour la somme de 2 300 euros ; que, le 15 août suivant, le véhicule ayant subi une panne, une expertise contradictoire a été réalisée, révélant l'abrasion des coussinets de bielle ; que M.

X..., adhérent de la société coopérative agricole à capital variable dénommée Coopérative agricole de Vic-Bilh-Madiran, ou Cave coopérative de Madiran-Crouseilles (la coopérative), et qui avait manifesté

Biecher président , M.

sociétés Dewavrin et Segard ayant chargé la société des transports Degrande et Burette (société DB) de pourvoir en qualité de commissionnaire, à un transport de marchandises de Roubaix (France) à Biella

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Duvant Crépelle (société Duvant) a vendu un moteur équipé de bielles

Lease, avec laquelle la société FEB a conclu un contrat de location d'une durée de quatre ans ; que cette automobile ayant subi une panne en raison d'une perforation du bloc moteur provoquée par une bielle

Code civil ; et alors enfin, que la cour d'appel s'est abstenue de s'expliquer sur les conclusions de la société Mirrlees Blackstone faisant valoir que, selon les constatations mêmes de l'expert, les bielles

Olivier I..., demeurant ..., résidence Port Bielh à Saint-Lary (Gers), 7°) Mme Béatrice K..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 8°) Mme Jacqueline P..., épouse Verdun, sans indication de domicile, 9

et maintiennent le chapeau sur les bielles.

par la société Pimas mettait lui-même ou non en oeuvre une bielle dont l'articulation présentait cette caractéristique ; qu'il s'ensuit que l'arrêt infirmatif n'est pas légalement justifié au regard de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris 28 octobre 2008), que la société Bielle, M.

; que, tenue d'une obligation de sécurité de résultat à l'égard de son chauffeur, la société a commis une faute en mettant à la disposition de celui-ci un véhicule dépourvu de vis de serrage de la bielle

la société CF Gomma Barre Thomas, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hutchinson est titulaire d'un brevet européen relatif à des « perfectionnements aux bielles