B... et la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or de leurs constitutions de parties civiles ; "aux motifs que Thierry A... a exercé des violences sur Bernard B... mais, ni les déclarations

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 24 février 1999, qui, pour violences aggravées et menaces avec l'ordre de remplir une condition, l'a condamné à 6 mois

B...était le président, et depuis 1986 par le SELEQ 74 (syndicat d'équipements d'électricité) également présidé par Bernard B...

.. dont Bernard B... était président du directoire - et dont certains avaient disparu, quatre avaient été retrouvés en 1980 à la société brésilienne B...

avoir acquis deux lingots d'or pour le compte de Bernard B..., il prétend que celui-ci en a, par la suite, pris possession ; qu'enfin, il ne peut être exclu que Bernard B..., qui disposait d'une procuration

C... une pension alimentaire pour ses enfants ; qu'au demeurant, il n'est nullement prouvé que le défunt Bernard Y...assumait la charge financière des enfants A... et B...

, confiée par Bernard B..., d'assurer des rondes, à partir de 19 h 30 et ce en contrepartie du gîte, du couvert et d'une somme mensuelle de 250 francs ; que Bernard B... conteste cette déclaration,

B..., il est établi que Bernard A... a encaissé les primes payées par la victime, sans qu'un contrat soit en cours de validité, et qu'il a délivré une carte verte dans ces mêmes conditions ; qu'il convient

Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 12 avril 1995, qui, pour vol, l'a condamné à la peine de 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

.. et Bernard C... des fins de la poursuite, et a débouté Michel X... de ses demandes ; "aux motifs que les propos imputés, tant à Bernard C... qu'aux autres appelants ne manifestent pas d'animosité

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2004, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux, banqueroute et escroquerie, à 4 ans

Bernard X..., demeurant avenue Carlemany n° 36, edificio Eureka, quinto segundo, Escaldes Engordany (Principauté d'Andorra), en cassation d'une ordonnance rendue le 13 juin 1997 par le président du

Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - B.

le rapport de M. le conseiller référendaire BLONDET, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - B.

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 30 mai 2006, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis et à 5 ans d'interdiction

de documents en vue de rechercher la preuve d'une fraude fiscale ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 16 B

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 23 juillet 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous l'accusation, de

Bernard, - B...