Benoît X..., demeurant Les Pomègues, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 novembre 1998, où étaient présents : M.

C..., dénaturait les oeuvres de Georges Y... et de Francis F..., MM.

Yves demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel de Lyon, au profit de la société BENOIT Jacques, dont le siège social est Chemin du Bois

Marc X..., demeurant tous deux ..., 3 / la société civile immobilière (SCI) Saint-Benoît de Marolles, dont le siège est ... de Marolles, 28160 Brou, en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre

que reproduit en annexe : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort par une juridiction de proximité (juridiction de proximité Rambouillet, 12 septembre 2006), que la société Benoit

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 1er avril 1997, qui a ordonné la rectification d'une erreur matérielle d'un précédent arrêt du 3 septembre 1996

Alain et Benoît Florent X..., Mme Pauline X..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacques Benoit, société anonyme dont le siège social est situé à Saint-Bonnet-de-Mure

trois avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me Z... et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

Georges E..., demeurant 8, place des Fleurs à Betheny (Marne), 4°/ M. Jackie G..., demeurant ..., 5°/ M. Georges J..., demeurant ..., 6°/ M.

Benoit X..., demeurant ..., 4°/ de la compagnie d'assurances Groupe des assurances nationales (GAN), dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Benoît Y... ; que postérieurement au décès de M. Michel Y... au cours de cette instance, M. Benoît Y... a demandé le bénéfice de la cession de bail pour cause de mort ; Attendu que Mme Z... et M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me GOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENOIT

Georges J..., de Mme A..., les conclusions de M.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Air Liberté, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 2 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges

d'oestradiol ; "que quel que soit le contentieux ayant pu exister entre Georges Z... et son ancienne employée Yvette I..., épouse K..., il n'est pas impensable que Georges Z..., qui savait qu'elle

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme X... et de M.

Benoît X..., demeurant ... (3e), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 janvier 1995, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.