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9 résultats pour « Benjamin SIINO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372620cd58014677423278

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

changement de comportement de leur enfant après son passage aux Ludines ; que notamment, certains enfants ont présenté des signes dépressifs (Médérick E...), des comportements compulsifs ou des cauchemars (Benjamin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100163

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

Benjamin Y..., d'une part, et MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Benjamin M..., Michael N..., Kevin Z... et Sofiane A..., les assaillants du quartier de la [...] se comptant plutôt entre 15 et 20 jeunes gens, ce qui établit une action de violence concertée du côté des

Source officielle
CC

civ1

607940bd9ba5988459c3db12

Cassation

16 juin 1965

16 juin 1965

ET BENJAMIN Y..., ENFANTS D'UNE AUTRE FILLE DE PASCAL X..., EGALEMENT DECEDEE, FAISANT VALOIR QUE CETTE TERRE ETAIT UN BIEN PROPRE DE L'EPOUSE DE LEUR GRAND-PERE PASCAL ET N'A PU ETRE LEGITIMEMENT VENDUE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01074

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Benjamin X... détenait cinq cent quarante-quatre parts composant le capital d'une société

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00516

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

n'a remis en cause que le rejet de son action en garantie contre la banque ; Et aux motifs adoptés que par acte sous seing privé du 11 juin 2001, la SARL La Paix s'est engagée à vendre à Monsieur Benjamin

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02037

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

documents dont il ressort : -que le comportement de Pierre-Emmanuel Z... est plus que contestable à certains moments et qu'il ne supporte pas qu'on puisse faire valoir un désaccord (témoignage de Benjamin

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201471

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

constatations effectuées ; que par ordonnance en date du 23 juin 2015, le même magistrat a accordé aux huissiers désignés un délai supplémentaire, a rajouté à la mission de la SCP Véronique Berthezene – Benjamin

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00448

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

la collection « Empreintes » ; qu'elle expose que :- le projet retenu, sa note d'intention et de réalisation sont de Xavier A... alors que le documentaire diffusé est signé par un autre réalisateur Benjamin

Source officielle