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B... était un geste de défense, le professeur ayant perdu le contrôle de ses nerfs et l'ayant saisi au cou, serré violemment à la gorge et lui ayant frappé à plusieurs reprises la tête contre le mur ;

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310238

Cassation

3 mai 2018

Benjamin B..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

«allaient à la baston à [...]», certaines étant munies de barres de fer, M.

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310236

Cassation

22 juin 2017

Benjamin Z..., 2°/ à Mme Jennifer A..., domiciliés [...] , 3°/ à Marcel Y..., ayant été domicilié [...] , décédé

Source officielle

écembre 2010, qui, dans la procédure suiviec/M. Michaël A

ECLI:FR:CCASS:2011:CR06000

Cassation

25 octobre 2011

Benjamin B..., M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01752

Cassation

11 juillet 2017

faits objet de la poursuite ; I- Sur le pourvoi formé le 25 janvier 2016 : Attendu que le pourvoi a été formé le 25 janvier 2016 par déclaration au greffe de la cour d'appel d'Amiens par Me Benjamin

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310268

Cassation

17 mai 2018

dernière ses obligations de locataire, sans pour autant avoir constaté lesdites nuisances ni avoir reçu d'autres plaintes ; que cette dernière produit deux attestations émanant de Stéphane D... et Benjamin

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

T... était sans doute lié à une vengeance ; qu'il indiquait encore que son fils Benjamin lui avait dit avoir vu que les autres professeurs d'EPS, MM.

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civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

Benjamin XJF... LN..., demeurant 5, square Henri Sellier, 92290 CHATENAY MALABRY, 387 / de M.

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