Bendrell et de la société Galerie Tatry, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP René et Laurent Mayon, ès qualités, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Belacel indique qu'il reprend l'exposé des faits tel qu'il a été établi par M. le procureur de la République et qu'il adopte les motifs de son réquisitoire définitif ; qu'en ne déclarant pas cette ordonnance

SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des consorts Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Rémi Z..., salarié depuis 2000 de la société Beurel

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2000) a débouté les sociétés Behaegel

.. a déclaré à un de ses contacts qui n'arrivait pas facilement à le joindre qu'il pouvait passer par son épouse et que "traiter avec sa femme lui revenait strictement à la même chose" ; qu'enfin, Behassen

Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 11 avril 2000), que l'association Le Refuge (le Refuge) a ouvert à la Caisse de Crédit mutuel du canton de Behren

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Beccamel Bureau d'études ; Sur le moyen unique : Vu les articles

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, BECHAREL, COMMERCANT, A TIRE, LE 4 OCTOBRE 1970, A L'ORDRE DE LA SOCIETE WESSAFIC SUR

policiers du commissariat de Forbach, avisés le 6 novembre 2000, par un appel téléphonique anonyme de ce qu'une transaction devait se dérouler le jour même dans cette localité, entre un nommé Serge Behren

Said Benadel, demeurant ..., en rabat de l'arrêt de la Chambre sociale de la Cour de Cassation du 10 décembre 1996 et sur le pourvoi formé par le même demandeur en cassation de l'arrêt de la Chambre sociale

insertion aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association Régie de quartier Behren insertion à payer la somme de 1 000 euros à M.

Sur le rapport de Mme Guého, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de la commune Behren-lès-Forbach, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique

Sur le rapport de Mme Guého, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de la commune Behren-lès-Forbach, et l'avis de M.

X... a été protégée par un brevet et non plus par un certificat d'utilité ; que la société Behrens, invoquant l'autorité de la chose jugée, a saisi la Cour d'appel de Paris en annulation de la décision

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Régie de quartier Behren

B..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Caisse de crédit mutuel du canton de Behren,

Principal de Sarreguemines, 57322 Sarreguemines, 6°/ de la société CMDP de Behren-les-Forbach, dont le siège social est : 57460 Behren-les-Forbach, prise en la personne de ses représentants légaux en

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QU'UNE ORDONNANCE DU JUGE D'INSTANCE DU 24 JANVIER 1973 NON FRAPPEE DE CONTREDIT ET VISEE POUR EXECUTOIRE A FAIT INJONCTION A BELARDELLE DE PAYER A VEUVE PLAISANT