, qui les a loués aux sociétés Transports Beaugier, Beaugier Rhône-Alpes, Beaugier Champagne et Beaugier Bretagne ; qu'après quelques mois d'utilisation, de nombreux véhicules ont été affectés d'incidents

pourvoi formé par la société Plaisirimmo dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 26 avril 2017 par le tribunal de commerce de Pontoise (chambre 03), dans le litige l'opposant à la société Beauty

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X... de BEAUVOIR, demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt

33 39 99 et 04 50 31 80 80 attribués à Médecine Beauty Swiss, au 23, rue René Cassin à Aillard-74- (pièces n° 5 et 5) ; que, selon l'annuaire électronique 3611, Médecine Beauty dispose à cette adresse

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Stacy Beauty

Beaufrère, conseiller, ainsi que Mme Legras, conseiller, cependant qu'il ressort de l'arrêt que les débats ont eu lieu "à l'audience publique du 21 mars 1995 devant M.

à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que la société Felicity Beauty et M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 La société Beauty

société civile immobilière Nathalie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1997 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre section A), au profit de la société Pinault Beauce

. ; Donne acte à la société Beaubour de ce qu'elle se désiste de son pourvoi incident ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 octobre 2000

La Chatelaine - 74240 GAILLARD; " aux motifs que la représentation fiscale de la société Medecine Beauty a été prise en charge par l'EURL Medecine Beauty Swiss ; lors de l'assemblée générale de l'EURL

Sur le moyen unique du mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que pour les motifs tels qu'exposés dans le mémoire annexé il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Beaune

Mais on a perdu cette notion aujourd'hui des beaux garçons. Des très beaux garçons qu'on lance.

officiel et national Miss France-Miss Europe", déposée le 27 avril 1993, enregistrée sous le n° 93 474 096, toutes trois pour désigner, dans la classe n° 41, les services d'organisation de concours de beauté

X... en dommages-intérêts pour discrimination antisyndicale de la part de la société Laboratoires Beaufour ; Mais attendu, d'abord, que le pourvoi en cassation est une voie extraordinaire de recours

à l'aide de fausses écritures comptables ou de fausses facturations, des biens de l'une comme de l'autre de ces sociétés ; qu'il s'était agi, tantôt de favoriser JLG au détriment de la société Beaunier

des mains, beauté des pieds s'apparentant à un institut de beauté ; que les captures d'écran du site internet du centre esthétique produites par le bailleur présentent le centre esthétique comme implanté

[R] [V], associé de la société EF, la société Beaunies Invest est entrée au capital de cette société. 2.