Christian Y..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Bassanelli frères, domicilié ..., 2 / de l'AGS, dont le siège est ..., 3 / du Centre de gestion

F..., Alvarez, Baccanelli, Gascon, de Sousa, Porras et Ben Aissa, de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société Garage Blanc, les conclusions de M.

1°/ le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 2], domicilié [Adresse 5], représenté par son syndic, la société Tyrhenia immobilier, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ la société Balanea

QUI VOULAIT VENDRE SA BANANERAIE, Y...

dommages-intérêts pour manquement à l'obligation de formation, l'arrêt retient que le salarié, embauché en qualité d'ouvrier agricole pour travailler à l'exploitation d'une bananeraie

n'expliquant pas en quoi la reconnaissance du droit de propriété du voisin sur une parcelle de 79 ares et 98 centiares seulement pouvait justifier les délits perpétrés sur plus de 2 hectares de bananeraie

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., demeurant à Labennes (Landes), La Bananeraie, route nationale n° 10, en cassation

[O] a été enlevée le dimanche 13 août 2006 aux alentours de 13 heures sur les rochers à proximité de la plage de Rivières Sens ; que son corps sans vie et en partie dénudé a été retrouvé dans une bananeraie

J... pour monter des dossiers de défiscalisation pour quatre sociétés à savoir : - la SCEA [...] en relation avec la SNC Carmichael ; - la SCEA Bananeraie Saint-Julien en relation avec la SNC Mateliane

DE TRENTE JOURS FIXE PAR L'ARTICLE L. 321-9 DU MEME CODE ; " ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 29 AOUT 1979, UN CYCLONE A ENTIEREMENT DEVASTE, EN MARTINIQUE, UNE BANANERAIE

Gérard, - LA SOCIETE COPROBAN, - LA SOCIETE DUMANOIR, - LA SOCIETE BANANERAIE SAINT JULIEN, - LA SOCIETE CHOISY-MONTEBELLO, - LA SOCIETE INSULAIRE ET CONTINENTALE DE GESTION ET DE DEVELOPPEMENT