X... a été engagé par la société Félix Bazin à compter du 20 juin 2000 en qualité de maçon OE1 ; qu'il a été licencié le 28 mai 2002 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de diverses demandes au titre

X... a été engagé par la société Félix / Bazin à compter du 19 juillet 2000 en qualité de maçon OP2 ; qu'il a été licencié le 4 juin 2002 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de diverses demandes

Jean-Jacques X..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1996 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Bazin, dont le siège est

avait été privé ne pouvait excéder celui des agrégats restant sur le chantier à son départ le 17 septembre 1991 dont l'enlèvement avait été facturé à la société Locatelli pour 20 800 m3 et à la société Bazile

Djiwan X..., demeurant ... (2e), 2 / de la société Jean Bazin et fils, société anonyme dont le siège social est ... (8e), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur

à l'occasion des commandes passées auprès de la société SODIPA ; "aux motifs que la société transports Bazin-Bariteaud a été mise en redressement judiciaire du 3 avril 1989 au 30 juillet 1992 ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bazin Bariteaud, société anonyme, dont

était contraint d'accepter ce mode de paiement pour éviter à la société EVRA d'être privée de livraison de matériel (arrêt attaqué, p. 4, alinéas 4, 5 et 8) ; 1° / alors que la lettre de la société Bazille

Christophe X..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de cession totale de la société Bazin, demeurant en ces qualités Le Chephren, ..., 2 / de la société

Z... avait exécuté en sous-traitance les travaux de gros-oeuvre, de couverture et de charpente de la maison des époux Bazia ; que la cour d'appel a constaté que l'immeuble litigieux reçoit en résurgence

Kemal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Bazin frères, société anonyme, dont le siège est

(attestation de Mme Jeanne Bazire du 8 juillet 1994 et de Mme Françoise Gesland du 9 juillet 1994, conclusions signifiées le 26 juin 1995, pages 2 et 5), et si cette circonstance ne dépouillait pas le

Guy X... et d'avoir condamné l'ACCA de Banize à payer à M.

comme membre de l'ACCA de Banize pour l'exercice 2005-2006 et d'avoir condamné l'ACCA de Banize à payer à Monsieur X...

Radoje X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1995 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Jean Bazin et fils, prise en sa qualité de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène X..., veuve Y..., demeurant 19320 Saint-Bazile de la Roche,

° 2 Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 99-06.006, 99-60.007, 99-60.008 et 99-60.012 ; Donne acte de ce que le cabinet Loiselet et Daigremont vient aux droits du cabinet 1 + 1 consultants Bazin

suppression des tirants d'ancrage et des maçonneries implantés dans le tréfonds de sa propriété ; que la société UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Axa assurances, assureur de la société Bazin