Le 9 mai 2012, a été créée la société civile immobilière Bastet (la SCI Bastet), dont Mme [Y] est devenue la gérante. 4.

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir décidé qu'il était propriétaire des vestiges de la tour des oubliettes et d'une partie de la muraille ouest du bastion et d'une partie du rempart, alors, selon le moyen

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile 2e section), au profit de la société Le Bastion

X... au paiement de la première de ces sommes et en condamnant la société de fait Bastons-Gibault à celui de la seconde, alors, selon le moyen, d'une part, que l'ordonnance du bureau de conciliation avait

Y..., qui avait entreposé un ensemble routier accidenté constitué d'une remorque et d'un tracteur appartenant respectivement aux sociétés Interstate BVBA et Transportes Aleixo De Bastos, les a assignées

personnel de l'usine IBM de Montpellier a fait diffuser au mois de janvier 1988 aux membres du comité de direction et aux cadres de l'entreprise une note mentionnant que le syndicat autonome demeurait "le bastion

des émanations d'oxyde de carbone résultant de défauts affectant l'évacuation des gaz brûlés du chauffage central que la SNCF avait fait installer dans les lieux, en septembre 1983, par la société Baltrons

SUR LE DESISTEMENT : ATTENDU QUE PAR ACTE DU GREFFE DE LA COUR DE CASSATION DU 6 MAI 1972, MAITRE BORE, AVOCAT A LA COUR DE CASSATION, A DECLARE SE DESISTER PARTIELLEMENT DU POURVOI FORME PAR BASTON EN

et Mme Z..., ès qualités ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, le 16 décembre 2000, la société Clinique du Bastion

D..., né en 1928) attestaient avoir « toujours » connu M. et Mme Jean-Jacques X...et leurs enfants occupant l'appartement du Bastion, et que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (POITIERS, 17 MARS 1971) QUE BAROTTE, AYANT CHARGE LA SOCIETE " ETUDES ET TRAVAUX " DE LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON, PARTIELLEMENT

Jean-Pierre X..., demeurant ... à L'Aiguillon-sur-Mer (Vendée), 2°) de la société anonyme ATELIERS DU BASTION, dont le siège social est quai de la Cabaude aux Sables d'Olonne (Vendée), 3°) de Mme

X... de son désistement du pourvoi formé contre la société Armement coopératif vendéen, la société Bureau Veritas, la société Chantiers navals du Bastion et M.

_______________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Le Syndicat Principal du tènement immobilier du Domaine de la Bastero

légaux pour y procéder ; - de l'absence d'effet aux dates ci-dessus précisées à l'encontre de la CIF du procès-verbal d'audition de Jean-Pierre X..., du 12 mai 1995, établi par un gendarme du BT Bastion

Belle Meunière", Le Clos des Moulins, bâtiment A 3, appartement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1986 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la pharmacie Bastons-Gibault

Jacques X..., 2 / Mme Michelle Y... épouse X..., demeurant ensemble à Balltorte, 66130 Saint-Michel-de-Llotes, 3 / Mme Elisabeth Z... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance

déclaré Y... coupable de s'être, par aide ou assistance, en confortant par ses propos le montage financier effectué par Z..., rendu complice des délits d'escroquerie commis au préjudice de Fuentes, Bavarot