NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 décembre 2003), que la société Barbara

commise par un ou plusieurs intervenants de la société Sogea, à laquelle il est justement reproché de ne pas avoir sécurisé le chantier dès lors qu'elle ne s'est pas assurée de la mise en place du barriérage

à Sisak de Barbara F..., née le [...]        à Krizevci, mariée le [...]            avec Miro I... et décédée le [...]          à [...] ; Considérant que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Barbara que

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 avril 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la GIRONDE sous l'accusation d'actes de tortures et de barbarie

Vendôme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section b) , au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Barbara

fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2003) d'avoir fixé à la somme de 650 euros le montant mensuel de la pension alimentaire due à Mme Y... pour l'entretien de chacun des enfants communs, Barbara

, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Robert X... coupable d'avoir, courant 1989 et du 1er janvier au 28 février 1990, attenté avec contrainte à la pudeur de Barbara

société civile immobilière Fafe (la SCI) en remise en état du mur situé en limite de leurs propriétés, et, selon eux, privatif et non mitoyen, que la SCI a surélevé pour la construction d'un abri de barbecue

Paul, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS, en date du 14 décembre 1999, qui l'a condamné, pour tortures et actes de barbarie meurtre en concomitance et délits connexes, à 25

"aux motifs qu'il est constant que l'accident s'est produit sur une piste de faible largeur et déclivité ne présentant pas de danger spécifique, même pour des skieurs peu expérimentés ; que la barrière

(D204), enseignante, que ni des parents, ni des membres du personnel n'avaient émis de réflexion sur la dangerosité de ces skydomes ; elle avait vu souvent des élèves monter sur le barriérage séparant

José X... de Carvalho Barbosa, demeurant ..., en annulation d'une décision rendue les 16 et 23 novembre 1998 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Lyon, LA COUR, composée selon l'article

l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 16 février 2005, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE, sous l'accusation de viol aggravé et de tortures ou actes de barbarie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Barbara De Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10

homicide involontaire, ont été déclarés coupables et condamnés à certaines peines ; qu'ils ont en outre, ainsi que la société Covea Fleet, été reconnus responsables des préjudices notamment de Mme Barbara

X... avait organisé les opérations de chargement en mettant en place une barrière métallique disposée le long du camion ; que l'arrêt attaqué ayant constaté que le dommage avait été causé par la barrière

A la suite du premier confinement résultant de l'épidémie de la Covid-19, la direction du groupe Lucien Barrière et les partenaires sociaux ont signé le 29 mai 2020 une charte de reprise. 3.