Par acte notarié reçu le 23 février 2006 par la SCP, la société Doudou Bé a elle-même vendu ce lot à Mme [P]. 5.

et à une amende de 10 000 euros et l'a condamné à verser des dommages et intérêts aux différentes parties civiles dont elle a déclaré l'action recevable ; "aux motifs que, "dans quatre élevages du béta-estradiol

Béra, société anonyme dont le siège social est sis ...

a déclaré le demandeur coupable de mise en vente ou de vente de denrées falsifiées, corrompues ou toxiques ; "aux motifs que l'analyse ordonnée par le juge d'instruction a confirmé la présence de béta-anabolisant

d'épargne et de prévoyance Provence-Alpes-Corse, (la caisse) propriétaire d'un immeuble voisin d'une parcelle appartenant à la SCI Syligane (la société), a obturé un collecteur d'eaux pluviales, dénommé béal

Lors de la venue en urgence de Catherine C..., le docteur A... ne disposait pas des moyens modernes (échographie et dosage rapide des Béta HCG) nécessaires au diagnostic (il les a prescrits pour le lendemain

une faute pénale unique ne saurait donner lieu à une double déclaration de culpabilité, de sorte que le fait pour un vétérinaire d'avoir cédé à des éleveurs des substances à activité anabolisante ou béta-agoniste

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'engagé le 2 mai 2000 par la société Béa systems en qualité de directeur des services Europe

X..., liquidateur judiciaire de la société Béa Ruiz ; Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1134 du Code civil, ensemble l'article L. 241-1 du Code des assurances ; Attendu

Un travail avec la psychologue de l'IME est engagé à hauteur d'une fois par semaine. » « Après le placement de Sième-Béa, Madame Z...s'est montrée moins régulière dans les visites à X....

défense, a déposé à la barre du tribunal et remis un mémoire concluant à l'absence de dangerosité des bêta-agonistes pour la santé de l'homme ou de l'animal; qu'il affirme, pour sa part, que les béta-agonistes

B... entre les mains de la SELARL Pharmacie du Béal, AUX MOTIFS PROPRES QUE « il convient de constater que M. H... A... ne conteste plus, en cause d'appel, l'intérêt à agir de M. L...

Y..., la société Pharmacie du Béal et la société BG et associés, prise en qualité de mandataire judiciaire au plan de sauvegarde de la société Pharmacie du Béal la somme globale de 3 000 euros ; Ainsi

X... ne faisait pas partie des parcelles sur lesquelles existait le droit de passage des eaux du Béal du Moulin établi par l'acte de partage du 10 avril 1932 et que la servitude d'irrigation litigieuse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine Y..., maire de Saint-Béat, Saint-Béat (Haute-Garonne),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine Y..., maire de Saint-Béat, Saint-Béat (Haute-Garonne),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine X..., maire de Saint-Béat, Saint-Béat (Haute-Garonne),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine Y..., maire de Saint-Béat, Saint-Béat (Haute-Garonne),