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53 résultats pour « Awad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372411cd58014677411ceb

Cassation

16 octobre 2003

16 octobre 2003

X..., Mlle Y... et la société Awa font grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 15 juin 2001) d'avoir écarté leurs conclusions déposées le 3 mai 2001, alors que le juge ne peut écarter comme tardives des conclusions

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00335

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Le 9 octobre 2017, les actions de la société FSE sécurité ont été cédées à la société So Far Away Holding UG (la société So Far Away), de droit allemand, qui en est devenue l'associé unique.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00342

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

Le 9 octobre 2017, les actions de la société Fse sécurité ont été cédées à la société So Far Away Holding UG (la société So Far Away), de droit allemand, qui en est devenue l'associé unique.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200957

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

U..., tous quatre anciens dirigeants de la société de droit anglais Arjo Wiggins Appleton Ltd (Awa) devenue Windward et domiciliés [...] , 6°/ à la société HDI Gerling Verzekeringen NV, société de droit

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01287

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

M2 conception logiciel » ; que par accord du 1er octobre 2008, le salarié s'est engagé à rester douze mois au service de l'employeur en contrepartie du versement d'une prime dite « restriction cash award

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soc

6137247bcd58014677415df0

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Awa

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00975

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

(« complaint of unfair dismissal ») comme étant bien fondée en application de la loi de 1996 sur les droits en matière d'emploi (la loi de 1996), réduit toute indemnité compensatoire (« compensatory award

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10571

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[K] et la société Take Away aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M. [K] et la société Take Away et les condamne à payer à M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101433

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

X... est l'auteur des paroles des chansons intitulées « A vava inouva », « Tagrawla », « Awah Awah » et « Cfiy », composées et interprétées par M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00758

Cassation

6 mai 2015

6 mai 2015

La société Car Away, dans la lettre de licenciement, énonce que M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00915

Cassation

21 octobre 2014

21 octobre 2014

il pourrait « monter » un projet identique aux ETATS-UNIS » ; le premier document se terminant ainsi : « Monsieur Richard Z...oncle de Sandra C...et son épouse A...ont donc prêté aux époux X... via AWARE

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cr

61372538cd5801467741bf82

Cassation

13 novembre 1989

13 novembre 1989

" " qu'après avoir été relaché X... a passé la nuit chez son ami Awais A......

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01967

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

et cadres une nouvelle structure de rémunération constituée, d'une part, d'un salaire de base et d'autre part, d'une part variable dénommée "Short term incentive" (STI) composée pour 50% du "Lucent award

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110472

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

-Colombia University Awar » en 2001 et 6 sur 23 le prix « I...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10050

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

" ; que le mail du 11 juin 2008 diffusé à tous les salariés concernés précise que ce "Service Excellence Award" a pour objectif de rémunérer la performance "selon le principe de la distribution d'awards

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02065

Cassation

21 octobre 2009

21 octobre 2009

X... a été engagé le 30 juin 1998 par la société Awac Tahiti pour exercer, à compter du 5 octobre 1998, des fonctions de commandant de bord A340 au sein de la société Air Tahiti Nui (ATN) ; qu'un nouveau

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comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00055

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

conformes à l'intérêt de la société aux motifs que la mésentente ne compromettait pas la pérennité ou le fonctionnement de la société, alors que les prestations de médiation commandées aux sociétés Awac

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100448

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

à Maubeuge (59) de nationalité française et de Mme Awda A...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02008

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

J'ai refait la caisse, Awa Y... était allée au coffre chercher la pochette servant au prélèvement journée et les rouleaux de monnaie.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110473

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

-Colombia university Award et le prix L...

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